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Guide pour l'élaboration et la conduite des programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA)
Neuf
Le guide pour l'élaboration et la conduite des programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA), est destiné aux collectivités territoriales qui ont la charge d'élaborer, de mettre en oeuvre et de suivre un PLPDMA. Il s'appuie sur les retours d'expériences de près de 400 territoires engagés dans[…] Plus de détails
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Fiche technique
| Auteurs | ADEME, Espace Environnement asbl, RDC ENVIRONNEMENT |
| Public(s) | Collectivités territoriales |
| Thématique | Urbanisme, territoires et sols |
| Collection | Expertises |
| Date d'édition | 2016/12 |
| Nb. de pages | 128 P ; 76 P |
| Format | pdf/A4 |
| Langue | FR |
| Périmètre de publication | National |
En savoir plus
Le guide pour l'élaboration et la conduite des programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA), est destiné aux collectivités territoriales qui ont la charge d'élaborer, de mettre en oeuvre et de suivre un PLPDMA. Il s'appuie sur les retours d'expériences de près de 400 territoires engagés dans des programmes locaux de prévention des déchets depuis 2009. Il apporte:
- les clés pour comprendre et respecter les obligations qui découlent du cadre normatif.La Partie 1 «méthode» (22 pages du fichier PDF) présente le processus d'élaboration et de suivi du PLPDMA
- des pistes d'actions éprouvées à mettre en oeuvre localement. Ces pistes d'actions sont issues à la fois du programme national de prévention des déchets (PNPD) lui-même ou d'autres supports réglementaires nationaux. La partie 2 «actions» (89 pages du fichier PDF) présente 35 actions de prévention des déchets regroupées en 10 axes.
- des ressources complémentaires pour aller plus loin. La partie 3 « ressources » (fichier Excel) rassemble les liens vers les documents en ligne, textes juridiques, documents méthodologiques, retours d'expérience, études, outils.