Mis à jour le janvier 2023
1. Présentation du site
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20, Avenue du Grésillé
BP 90406
49004 Angers Cedex 01
Tél. : 02 41 20 41 20
inscrit au registre du commerce d'Angers sous le n° 385 290 309, représentée par Boris RAVIGNON, agissant en qualité de Président du conseil d'administration.
Le directeur de la publication : Le directeur de la publication est Monsieur Boris RAVIGNON, en qualité de représentant légal de l’ADEME.
La personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations est Monsieur Luc Morinière en qualité de Chef du service juridique.
Hébergeur : Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site https://librairie.ademe.fr/ est DRI SAS Digital Rural Informatique, 9 rue du Petit Châtelier, 44303 Nantes Cedex 3, Tél. : 02 90 92 05 50.
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Créateur : Le créateur du site https://librairie.ademe.fr/ est Stafe, Allée du 09 novembre 1989, 49240 Avrillé, France.
2. Acceptation des conditions d’utilisation du site et des services proposés
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L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion au site www.ademe.fr et déclare expressément les accepter sans réserve.
3. Description des services fournis
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L’ADEME s’efforce de fournir sur le site https://www.ademe.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes des carences dans la mise à jour ou de tout autres manquements qu’ils soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://librairie.ademe.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://librairie.ademe.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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10. Droit applicable en cas de litige
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