Conditions Générales d'Utilisation

1. Publications

Les utilisateurs disposent, à titre gratuit, de la faculté de visualiser, télécharger et de partager les publications accessibles depuis www.librairie.ademe.fr.

2. Iconographie : logos, marques, photographies, illustrations…

Les éléments iconographiques (logos, marques, images, photographies, illustrations, animations Flash) reproduits sur ces publications sont la propriété de l’ADEME ou de leurs titulaires respectifs. Toute utilisation est interdite sauf accord expresse de l’ADEME ou des titulaires.

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L’ADEME se réserve le droit d’agir contre toute personne qui ne respecterait pas les présentes conditions.

Demande d’autorisation

Les demandes d’autorisation d’utilisation sont à adresser à librairie@ademe.fr

Pour chaque demande :

  • Décrire l’objet de la demande ;
  • Préciser la publication dans laquelle se situe le logo, marque, photographie, illustration (copie de l’url) ;
  • Détailler l’utilisation prévue.