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Guide d'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre

Intégration des prescriptions déchets dans les CCTP et les contrats cadres de chantiers de réhabilitation lourde et de démolition

Neuf

Ce document vise à accompagner la maîtrise d'ouvrage et le cas échéant la maîtrise d'oeuvre par délégation, à formuler ses attentes en matière de "déchets" dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les contrats cadres de Maîtrise d'oeuvre et/ou d'Entreprises de travaux. Ce guide s'inscrit dans le cadre des[…]  Plus de détails

Déclinaisons
  • Format électronique

Fiche technique

Auteurs RECYLUM
Co-auteur(s) ADEME
Public(s) Entreprises et fédérations professionnelles
Thématique Economie circulaire et Déchets
Collection Expertises
Date d'édition 2017/11
Nb. de pages 2 P ; -
Format pdf/A4
Site internet
Langue FR
Périmètre de publication National

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Ce document vise à accompagner la maîtrise d'ouvrage et le cas échéant la maîtrise d'oeuvre par délégation, à formuler ses attentes en matière de "déchets" dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les contrats cadres de Maîtrise d'oeuvre et/ou d'Entreprises de travaux. Ce guide s'inscrit dans le cadre des travaux du projet DÉMOCLÈS (démarche collaborative et opérationnelle, intégrant l'ensemble de la chaîne des acteurs de la maîtrise d'ouvrage jusqu'aux industriels utilisant la matière recyclée) qui ont principalement porté sur la gestion des déchets du second d'oeuvre issus de chantiers de démolition, réhabilitation lourde et curage de taille importante. Son utilisation, par la maîtrise d'ouvrage, devra donc être adaptée en fonction de la taille et des contraintes du chantier auquel elle doit faire face incluant des objectifs plus spécifiques aux acteurs économiques ou au contexte local propre à ses chantiers. Téléchargez le guide sur le site de DÉMOCLÈS