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Guide d'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre
Intégration des prescriptions déchets dans les CCTP et les contrats cadres de chantiers de réhabilitation lourde et de démolition
Neuf
Ce document vise à accompagner la maîtrise d'ouvrage et le cas échéant la maîtrise d'oeuvre par délégation, à formuler ses attentes en matière de "déchets" dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les contrats cadres de Maîtrise d'oeuvre et/ou d'Entreprises de travaux. Ce guide s'inscrit dans le cadre des[…] Plus de détails
Fiche technique
Auteurs | RECYLUM |
Co-auteur(s) | ADEME |
Public(s) | Entreprises et fédérations professionnelles |
Thématique | Economie circulaire et Déchets |
Collection | Expertises |
Date d'édition | 2017/11 |
Nb. de pages | 2 P ; - |
Format | pdf/A4 |
Site internet | |
Langue | FR |
Périmètre de publication | National |
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Ce document vise à accompagner la maîtrise d'ouvrage et le cas échéant la maîtrise d'oeuvre par délégation, à formuler ses attentes en matière de "déchets" dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les contrats cadres de Maîtrise d'oeuvre et/ou d'Entreprises de travaux. Ce guide s'inscrit dans le cadre des travaux du projet DÉMOCLÈS (démarche collaborative et opérationnelle, intégrant l'ensemble de la chaîne des acteurs de la maîtrise d'ouvrage jusqu'aux industriels utilisant la matière recyclée) qui ont principalement porté sur la gestion des déchets du second d'oeuvre issus de chantiers de démolition, réhabilitation lourde et curage de taille importante. Son utilisation, par la maîtrise d'ouvrage, devra donc être adaptée en fonction de la taille et des contraintes du chantier auquel elle doit faire face incluant des objectifs plus spécifiques aux acteurs économiques ou au contexte local propre à ses chantiers. Téléchargez le guide sur le site de DÉMOCLÈS