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Guide d'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre

Intégration des prescriptions déchets dans les CCTP et les contrats cadres de chantiers de réhabilitation lourde et de démolition

Neuf

Ce document vise à accompagner la maîtrise d'ouvrage et le cas échéant la maîtrise d'oeuvre par délégation, à formuler ses attentes en matière de "déchets" dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières et les contrats cadres de Maîtrise d'oeuvre et/ou d'Entreprises de travaux.

Ce guide s'inscrit dans le cadre des travaux[…]  Plus de détails

Déclinaisons

Fiche technique

Auteurs RECYLUM
Co-auteur(s) ADEME
Public(s) Entreprises et fédérations professionnelles
Thématique Déchets/Economie circulaire
Urbanisme et bâtiment
Collection Expertises
Date d'édition 2017/11
Type de document Guide technique
Nb. de pages 55 P
Format pdf/A4
Langue FR

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Ce document vise à accompagner la maîtrise d'ouvrage et le cas échéant la maîtrise d'oeuvre par délégation, à formuler ses attentes en matière de "déchets" dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières et les contrats cadres de Maîtrise d'oeuvre et/ou d'Entreprises de travaux.

Ce guide s'inscrit dans le cadre des travaux du projet DÉMOCLÈS qui ont principalement porté sur la gestion des déchets du second d'oeuvre issus de chantiers de démolition, réhabilitation lourde et curage de taille importante. Son utilisation, par la maîtrise d'ouvrage, devra donc être adaptée en fonction de la taille et des contraintes du chantier auquel elle doit faire face incluant des objectifs plus spécifiques aux acteurs économiques ou au contexte local propre à ses chantiers.

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