Hydroélectricité : réhabiliter ou optimiser un site, Montage juridique et financier Agrandir l'image

Hydroélectricité : réhabiliter ou optimiser un site, Montage juridique et financier

Guide à destination des porteurs de projets - Edition 2019/2020

011159

Neuf

Ce guide s'adresse aux porteurs de projet ou futurs producteurs d'électricité d'origine hydraulique pour des installations soumises au régime de l'autorisation (puissance inférieure à 4 500 kW) en Bourgogne-Franche-Comté. Il complète le guide « Démarches administratives, techniques et intégration des enjeux de continuité écologique ».
Ce guide n'a pas pour but[…]  Plus de détails

Déclinaisons

Fiche technique

Auteurs ADEME BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Public(s) Bureaux d'études
Entreprises et fédérations professionnelles
Collectivités territoriales
Thématique Energies renouvelables, réseaux et stockage
Collection Clés pour Agir
Date d'édition 2019/11
Type de document Guide
Référence Ademe 011159
EAN format numérique 9791029715679
Nb. de pages 20 P
Format pdf/A4
Langue FR

En savoir plus

Ce guide s'adresse aux porteurs de projet ou futurs producteurs d'électricité d'origine hydraulique pour des installations soumises au régime de l'autorisation (puissance inférieure à 4 500 kW) en Bourgogne-Franche-Comté. Il complète le guide « Démarches administratives, techniques et intégration des enjeux de continuité écologique ».
Ce guide n'a pas pour but de donner des solutions toutes faites tellement les situations personnelles, capacités financières ou perspectives de rentabilité de chaque porteur de projet sont différentes. Il a pour but de les éclairer et les alerter sur les points juridiques, financiers, comptables voire assuranciels à prendre en compte dans le but de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

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