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Hydroélectricité : réhabiliter ou optimiser un site, Montage juridique et financier
Guide à destination des porteurs de projets - Edition 2019/2020
011159
Neuf
Ce guide s'adresse aux porteurs de projet ou futurs producteurs d'électricité d'origine hydraulique pour des installations soumises au régime de l'autorisation (puissance inférieure à 4 500 kW) en Bourgogne-Franche-Comté. Il complète le guide « Démarches administratives, techniques et intégration des enjeux de continuité écologique ». Ce guide n'a pas pour but[…] Plus de détails
Fiche technique
| Auteurs | ADEME BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ |
| Public(s) | Bureaux d'études |
| Entreprises et fédérations professionnelles | |
| Collectivités territoriales | |
| Thématique | Energies renouvelables, réseaux et stockage |
| Collection | Clés pour Agir |
| Date d'édition | 2019/11 |
| Référence Ademe | 011159 |
| EAN format numérique | 9791029715679 |
| Nb. de pages | 20 P |
| Format | pdf/A4 |
| Langue | FR |
| Périmètre de publication | Régional |
En savoir plus
Ce guide s'adresse aux porteurs de projet ou futurs producteurs d'électricité d'origine hydraulique pour des installations soumises au régime de l'autorisation (puissance inférieure à 4 500 kW) en Bourgogne-Franche-Comté. Il complète le guide « Démarches administratives, techniques et intégration des enjeux de continuité écologique ». Ce guide n'a pas pour but de donner des solutions toutes faites tellement les situations personnelles, capacités financières ou perspectives de rentabilité de chaque porteur de projet sont différentes. Il a pour but de les éclairer et les alerter sur les points juridiques, financiers, comptables voire assuranciels à prendre en compte dans le but de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
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