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Intégrer les enjeux énergétiques dans les documents du SCoT

Guide à la rédaction d'un cahier des charges

Neuf

Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l’aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à[…]  Plus de détails

Déclinaisons

Fiche technique

Auteurs ADEME AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Public(s) Bureaux d'études
Collectivités territoriales
Thématique Urbanisme et bâtiment
Collection Hors collection
Date d'édition 2016
Nb. de pages 20 P
Format pdf/A4
Langue FR

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Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l’aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables.
La direction régionale de l’ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:

  • une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,
  • une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.

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