Technologies vertes et propriété intellectuelle Agrandir l'image

Technologies vertes et propriété intellectuelle

Brevets, marques et écolabels

9037

Neuf

Quelle est l'incidence des droits de propriété industrielle sur le développement des technologies vertes ? La première partie de cet ouvrage est consacrée au rôle du droits des brevets dans la diffusion des technologies vertes, en cherchant à déterminer si les brevets sont un accélérateur ou au contraire un frein[…]  Plus de détails

Déclinaisons
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Fiche technique

Auteurs HENRY G
Public(s) Bureaux d'études
Entreprises et fédérations professionnelles
Collectivités territoriales
Secteur de la recherche
Administration publique
Thématique Produire autrement
Recherche et Innovation
Collection Hors collection
Éditeur(s) LexisNexis
Date d'édition 2013/10
Référence Ademe 9037
ISSN 0757-0341
EAN format impression 9782711016884
Nb. de pages 350 P
Format imprimé/autre
Langue FR

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Quelle est l'incidence des droits de propriété industrielle sur le développement des technologies vertes ? La première partie de cet ouvrage est consacrée au rôle du droits des brevets dans la diffusion des technologies vertes, en cherchant à déterminer si les brevets sont un accélérateur ou au contraire un frein à cette diffusion. La seconde partie porte quant à elle sur les signes distinctifs ou allégations environnementales. L'enjeu est de déterminer, le rôle du droit des marques dans la lutte contre les pratiques trompeuses appelées écoblanchiment ou greenwhashing. Une analyse écologique du droit, inédite, qui démontre les liens et interactions entre d'une part, la préservation de l'environnement et, d'autre part, l'innovation et les mécanismes de propriété intellectuelle.

Il existe une version anglaise.

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