Benchmark européen de la filière REP Piles et Accumulateurs

Méthodes de détermination des poids unitaires moyens des piles et accumulateurs portables. Gestion des batteries de mobilité électrique.

Présentation

La filière à responsabilité élargie du producteur Piles et Accumulateurs (PA) est l’une des premières filières REP européennes, instaurée en Europe en 1991. Un certain nombre d’États membres ont atteint les objectifs fixés par la Directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs. Le nouveau Règlement européen sur les batteries en cours de négociation entre la Commission européenne, le Parlement et le Conseil de l’UE, abrogeant cette dernière, prévoit de nouveaux objectifs ambitieux, notamment de taux de collecte et de gestion des batteries de mobilité.

L’ADEME a réalisé un benchmark concernant la gestion de cette filière dans les différents États membres de l’Union européenne, autour de deux sujets :

Les méthodes d’élaboration des poids moyens unitaires des piles et accumulateurs de catégorie portable, qui influent sur le calcul du taux de collecte rapporté à l’UE ;
La gestion des batteries de mobilité électrique légère et lourde.

Caractéristiques

Date de mise en ligne: 15/04/2025
Type de document: Etude/Recherche
Nombre de documents: 2

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Présentation

L’ADEME a réalisé un benchmark concernant la gestion de cette filière dans les différents États membres de l’Union européenne, autour de deux sujets :

Les méthodes d’élaboration des poids moyens unitaires des piles et accumulateurs de catégorie portable, qui influent sur le calcul du taux de collecte rapporté à l’UE ;
La gestion des batteries de mobilité électrique légère et lourde.

Liste des documents

Benchmark européen de la filière REP Piles et Accumulateurs - Synthèse

PDF - 675.25KB

Benchmark européen de la filière REP Piles et Accumulateurs - Rapport

PDF - 2.73MB

Caractéristiques

Auteurs: ADEME
SOULARD Marion
LECOINTRE Eric
RDC ENVIRONMENT
LE BIHAN Mathilde
DULBECCO José Rafael
NYSSENS Alice
DE CAEVEL Bernard
Public(s): Collectivités territoriales
Entreprises et fédérations professionnelles
Bureaux d'études
Type de document: Etude/Recherche
Thématique: Economie circulaire et Déchets
Collection: Expertises
Date d'édition: 12/2022
Date de mise en ligne: 15/04/2025
Nombre de documents: 2
Format: pdf/A4
Langue: Français
Périmètre de publication: National