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Benchmark européen de la filière REP Piles et Accumulateurs
Méthodes de détermination des poids unitaires moyens des piles et accumulateurs portables. Gestion des batteries de mobilité électrique.
Neuf
La filière à responsabilité élargie du producteur Piles et Accumulateurs (PA) est l'une des premières filières REP européennes, instaurée en Europe en 1991. Un certain nombre d'États membres ont atteint les objectifs fixés par la Directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles[…]
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Fiche technique
| Auteurs | SOULARD Marion, LECOINTRE Eric, LE BIHAN Mathilde, DULBECCO José Rafael, NYSSENS Alice, DE CAEVEL Bernard, ADEME, RDC ENVIRONMENT |
| Public(s) | Bureaux d'études |
| Entreprises et fédérations professionnelles | |
| Collectivités territoriales | |
| Thématique | Economie circulaire et Déchets |
| Collection | Expertises |
| Date d'édition | 2022/12 |
| Nb. de pages | 149 P ; 24 P |
| Format | pdf/A4 |
| Langue | FR |
| Périmètre de publication | National |
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La filière à responsabilité élargie du producteur Piles et Accumulateurs (PA) est l'une des premières filières REP européennes, instaurée en Europe en 1991. Un certain nombre d'États membres ont atteint les objectifs fixés par la Directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs. Le nouveau Règlement européen sur les batteries en cours de négociation entre la Commission européenne, le Parlement et le Conseil de l'UE, abrogeant cette dernière, prévoit de nouveaux objectifs ambitieux, notamment de taux de collecte et de gestion des batteries de mobilité.
L'ADEME a réalisé un benchmark concernant la gestion de cette filière dans les différents États membres de l'Union européenne, autour de deux sujets :
- Les méthodes d'élaboration des poids moyens unitaires des piles et accumulateurs de catégorie portable, qui influent sur le calcul du taux de collecte rapporté à l'UE ;
- La gestion des batteries de mobilité électrique légère et lourde.
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European benchmark of the batteries and accumulators EPR scheme
Methods for determining the average unit weights of portable batteries and accumulators. Management of used electric mobility batteries
Gratuit