Intégrer les principes de l'économie circulaire dans les marchés de travaux

Intégrer les principes de l'économie circulaire dans les marchés de travaux

Retour d'expérience en région. Anticiper les évolutions réglementaires et sécuriser ses procédures. Communauté d'agglomération de l'Albigeois (81)

Présentation

L'ADEME Occitanie a porté et proposé sur 2020/2021 un programme d'animation et d'accompagnement des collectivités d'Occitanie pour aller vers des achats plus responsables. Cette mission s'adressait à toute collectivité volontaire de la région pour un accompagnement individuel « sur-mesure » adapté à l'organisation, aux moyens humains et techniques et pour un marché d'achats/services dédié. Pour les collectivités accompagnées, les finalités étaient de connaître les enjeux, cadres réglementaires et acteurs en lien avec le marché, identifier les leviers techniques et juridiques appropriés, développer une méthodologie réplicable sur d'autres marchés et ainsi acquérir une culture de l'achat responsable. Ces accompagnements individuels ont fait l'objet de 9 fiches «retour d'expérience» qui permettent de découvrir le contenu des accompagnements et les principaux enseignements duplicables pour des achats responsables. La communauté d'agglomération de l'Albigeois (Tarn) s'est inscrite dans le dispositif d'accompagnement proposé par l'ADEME afin d'intégrer des exigences environnementales et sociales dans ses marchés de travaux. L'objectif étant bien de prévenir la production dedéchets inertesprovenant des chantiers et représentant 10 % des volumes à traiter par la collectivité.

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Caractéristiques

Référence Ademe
011651
Date de mise en ligne
15/12/2021
Type de document
Retour d'expérience
Nb. de pages
2 P
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Présentation

L'ADEME Occitanie a porté et proposé sur 2020/2021 un programme d'animation et d'accompagnement des collectivités d'Occitanie pour aller vers des achats plus responsables. Cette mission s'adressait à toute collectivité volontaire de la région pour un accompagnement individuel « sur-mesure » adapté à l'organisation, aux moyens humains et techniques et pour un marché d'achats/services dédié. Pour les collectivités accompagnées, les finalités étaient de connaître les enjeux, cadres réglementaires et acteurs en lien avec le marché, identifier les leviers techniques et juridiques appropriés, développer une méthodologie réplicable sur d'autres marchés et ainsi acquérir une culture de l'achat responsable. Ces accompagnements individuels ont fait l'objet de 9 fiches «retour d'expérience» qui permettent de découvrir le contenu des accompagnements et les principaux enseignements duplicables pour des achats responsables. La communauté d'agglomération de l'Albigeois (Tarn) s'est inscrite dans le dispositif d'accompagnement proposé par l'ADEME afin d'intégrer des exigences environnementales et sociales dans ses marchés de travaux. L'objectif étant bien de prévenir la production dedéchets inertesprovenant des chantiers et représentant 10 % des volumes à traiter par la collectivité.

Liste des documents

Rex marche de travaux ca albigeois 011651

PDF - 613.12KB

Caractéristiques
Référence Ademe
011651
Auteurs
ADEME OCCITANIE
Public(s)
Collectivités territoriales
Type de document
Retour d'expérience
Thématique
Economie circulaire et Déchets
Consommer autrement
Collection
Ils l'ont fait
Date d'édition
12/2021
Date de mise en ligne
15/12/2021
Nb. de pages
2 P
Format
pdf/A4
Langue
Français
Périmètre de publication
Régional

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