Définition de méthodologies de comptabilisation des flux réemployés-réutilisés au sein des filières REP

Présentation

Depuis la loi AGEC (2020), plusieurs filières REP sont concernées par des objectifs en matière de réemploi et de réutilisation. Dans le cadre de ses missions de suivi et d'observation des filières REP et du réemploi et de la réutilisation, l'ADEME a souhaité disposer d'un cadre harmonisé pour la comptabilisation du réemploi et de la réutilisation des produits de six filières REP : équipements électriques et électroniques (EEE), éléments d’ameublement (EA), textiles d’habillement, linge de maison et chaussures (TLC), articles de bricolage et jardin (ABJ), articles de sport et loisirs (ASL) et jouets.

L'étude a permis d'établir :

Un état des lieux des acteurs et configurations de réemploi ainsi que des méthodes de comptabilisation actuelles,
Les données nécessaires au suivi des objectifs européens et nationaux, et les méthodes de mesure des indicateurs pour le suivi au sein des REP.

Trois documents sont disponibles en téléchargement :

Un rapport complet, détaillant l'état des lieux, la définition de la méthodologie de comptabilisation et les enjeux associés,
Une synthèse des résultats de l’étude,
Un guide opérationnel à destination des éco-organismes et producteurs ayant mis en place un système individuel.

Caractéristiques

Date de mise en ligne: 23/11/2023
Type de document: Etude/Recherche
Nombre de documents: 3

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Présentation

L'étude a permis d'établir :

Un état des lieux des acteurs et configurations de réemploi ainsi que des méthodes de comptabilisation actuelles,
Les données nécessaires au suivi des objectifs européens et nationaux, et les méthodes de mesure des indicateurs pour le suivi au sein des REP.

Trois documents sont disponibles en téléchargement :

Un rapport complet, détaillant l'état des lieux, la définition de la méthodologie de comptabilisation et les enjeux associés,
Une synthèse des résultats de l’étude,
Un guide opérationnel à destination des éco-organismes et producteurs ayant mis en place un système individuel.

Liste des documents

Définition de méthodologies de comptabilisation des flux réemployés-réutilisés au sein des filières REP - Synthèse

PDF - 893.03KB

Définition de méthodologies de comptabilisation des flux réemployés-réutilisés au sein des filières REP - Guide méthodologique

PDF - 1.22MB

Définition de méthodologies de comptabilisation des flux réemployés-réutilisés au sein des filières REP - Rapport

PDF - 1.91MB

Caractéristiques

Auteurs: ADEME
HERVIER-COLLAS Marie
GUILLAUME Anaïs
In Extenso Innovation Croissance
DEPROUW Alice
ROUQUETTE Louise
KERIEL Clément
SIVELLE Vincent
MONIER Véronique
AU-DE-VANT
HESTIN Mathieu
TRARIEUX Manuel
Public(s): Associations (Monde agricole)
Commerce et artisanat
Collectivités territoriales
Entreprises et fédérations professionnelles
Secteur public
Bureaux d'études
Type de document: Etude/Recherche
Thématique: Economie circulaire et Déchets
Collection: Expertises
Date d'édition: 10/2023
Date de mise en ligne: 23/11/2023
Nombre de documents: 3
Format: pdf/A4
Langue: Français
Périmètre de publication: National