Présomption de pollution d'un sol

Des clés pour comprendre et agir

Présentation

Il arrive qu'une présomption de pollution des sols soit émise lors d'un aménagement, ou au cours de l'usage d'un espace public ou privé extérieur (promenade, espaces verts et parcs, agriculture urbaine amateur ou professionnelle). Cependant, la thématique de la pollution des sols se révèle complexe et relativement experte. Les parties prenantes confrontées à ces situations, tant professionnelles qu'amateurs, se déclarent souvent démunies pour déterminer la marche à suivre. Ce guide expose au travers de deux parties principales, les notions fondamentales de compréhension pour répondre à une suspicion de pollution des sols, puis les clés pour structurer et mener son action. Il a une vocation pédagogique et d'accompagnement méthodologique. Il s'adresse aux élus, maîtres d'ouvrages publics et privés (gestionnaires de patrimoine, bailleurs, aménageurs, particuliers), bureaux d'étude techniques et de conseil (paysagistes concepteurs, gestionnaires de sites et sols pollués, architectes, urbanistes), entreprises (espaces verts, travaux publics), établissements de formation, étudiants, jardiniers en associations, fédérations et particuliers.

Caractéristiques

Date de mise en ligne: 26/06/2024
Type de document: Guide
Nb. de pages: 36 P

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Présomption de pollution d'un sol

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Caractéristiques

Auteurs: ADEME
CEREMA
UNIVERSITE DE LORRAINE
BRANCHU Philippe
SCHWARTZ Christophe
GRAND Cécile
ISA
Plante & Cité
DAMAS Olivier
DOUAY Francis
MAROT Franck
Public(s): Collectivités territoriales
Grand public / particuliers
Associations (Particuliers)
Type de document: Guide
Thématique: Urbanisme, territoires et sols
Collection: Expertises
Date d'édition: 04/2024
Date de mise en ligne: 26/06/2024
Nb. de pages: 36 P
Format: pdf/A4
Langue: Français
Périmètre de publication: National