Présomption de pollution d'un sol
Des clés pour comprendre et agir
Neuf
Il arrive qu'une présomption de pollution des sols soit émise lors d'un aménagement, ou au cours de l'usage d'un espace public ou privé extérieur (promenade, espaces verts et parcs, agriculture urbaine amateur ou professionnelle). Cependant, la thématique de la pollution des sols se révèle complexe et relativement experte. Les parties[…]
Plus de détailsFiche technique
Auteurs | BRANCHU Philippe, DAMAS Olivier, DOUAY Francis, MAROT Franck, GRAND Cécile, SCHWARTZ Christophe, CEREMA, Plante & Cité, ISA, ADEME, UNIVERSITE DE LORRAINE |
Public(s) | Collectivités territoriales |
Grand public | |
Thématique | Urbanisme, territoires et sols |
Collection | Expertises |
Date d'édition | 2024/04 |
Nb. de pages | 36 P |
Format | pdf/A4 |
Langue | FR |
Périmètre de publication | National |
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Il arrive qu'une présomption de pollution des sols soit émise lors d'un aménagement, ou au cours de l'usage d'un espace public ou privé extérieur (promenade, espaces verts et parcs, agriculture urbaine amateur ou professionnelle). Cependant, la thématique de la pollution des sols se révèle complexe et relativement experte. Les parties prenantes confrontées à ces situations, tant professionnelles qu'amateurs, se déclarent souvent démunies pour déterminer la marche à suivre.
Ce guide expose au travers de deux parties principales, les notions fondamentales de compréhension pour répondre à une suspicion de pollution des sols, puis les clés pour structurer et mener son action.
Il a une vocation pédagogique et d'accompagnement méthodologique. Il s'adresse aux élus, maîtres d'ouvrages publics et privés (gestionnaires de patrimoine, bailleurs, aménageurs, particuliers), bureaux d'étude techniques et de conseil (paysagistes concepteurs, gestionnaires de sites et sols pollués, architectes, urbanistes), entreprises (espaces verts, travaux publics), établissements de formation, étudiants, jardiniers en associations, fédérations et particuliers.