Etude de préfiguration de la filière Bateau Hors d'Usage (BHU) dans les Département Français d'Amérique (DFA)

Etude de préfiguration de la filière Bateau Hors d'Usage (BHU) dans les Département Français d'Amérique (DFA)

Présentation

Le secteur économique de la plaisance et de la pêche est important dans les Départements Français d'Amérique (DFA) que sont Martinique-Guadeloupe-Guyane. Sur ces territoires, soumis à des aléas naturels fréquents, de nombreux bateaux en fin de vie deviennent des épaves engendrant des risques environnementaux importants sur des milieux sensibles (mangroves, herbiers littoraux, récif coraliens). En parallèle du déploiement de la REP BHU (Responsabilité Elargie des Producteurs concernant les Bateaux Hors d'Usage), l'objectif de l'étude est d'obtenir des informations opérationnelles quant à la mise en œuvre d'une filière, aussi bien pour les bateaux relevant de la REP (bateaux de plaisance en fin de vie, apportés par leur propriétaire), que pour les bateaux n'en relevant pas (bateaux de pêche, bateaux abandonnés sans propriétaire identifié et épaves). L'étude présente un plan d'actions établi à partir d'entretiens, d'analyse de bibliographie existante, du suivi de plusieurs enlèvements d'épaves permettant un état des lieux de la gestion actuelle. Vous y trouverez également le cadre réglementaire, la cartographie des acteurs et quelques données sur le gisement de BHU.
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Caractéristiques

Date de mise en ligne
21/06/2022
Type de document
Etude/Recherche
Nb. de pages
126 P
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Présentation
Le secteur économique de la plaisance et de la pêche est important dans les Départements Français d'Amérique (DFA) que sont Martinique-Guadeloupe-Guyane. Sur ces territoires, soumis à des aléas naturels fréquents, de nombreux bateaux en fin de vie deviennent des épaves engendrant des risques environnementaux importants sur des milieux sensibles (mangroves, herbiers littoraux, récif coraliens). En parallèle du déploiement de la REP BHU (Responsabilité Elargie des Producteurs concernant les Bateaux Hors d'Usage), l'objectif de l'étude est d'obtenir des informations opérationnelles quant à la mise en œuvre d'une filière, aussi bien pour les bateaux relevant de la REP (bateaux de plaisance en fin de vie, apportés par leur propriétaire), que pour les bateaux n'en relevant pas (bateaux de pêche, bateaux abandonnés sans propriétaire identifié et épaves). L'étude présente un plan d'actions établi à partir d'entretiens, d'analyse de bibliographie existante, du suivi de plusieurs enlèvements d'épaves permettant un état des lieux de la gestion actuelle. Vous y trouverez également le cadre réglementaire, la cartographie des acteurs et quelques données sur le gisement de BHU.

Liste des documents

Caractéristiques
Auteurs
ELCIMAÏ Environnement
ODYSSEE Développement
Nautique Conseil Développement
CARAIBES Environnement
Public(s)
Secteur public
Collectivités territoriales
Type de document
Etude/Recherche
Thématique
Economie circulaire et Déchets
Urbanisme, territoires et sols
Collection
Expertises
Date d'édition
01/2022
Date de mise en ligne
21/06/2022
Nb. de pages
126 P
Format
pdf/A4
Langue
Français
Périmètre de publication
Régional

Etude de préfiguration de la filière Bateau Hors d'Usage (BHU) dans les Département Français d'Amérique (DFA)

Etude de préfiguration de la filière Bateau Hors d'Usage (BHU) dans les Département Français d'Amérique (DFA)