Quelle prise en compte de la valeur des sols dans la planification et l'aménagement du territoire en France et en Wallonie ?
Synthèse d'expertise
Mis en ligne le : 09/03/2022
Quelle prise en compte de la valeur des sols dans la planification et l'aménagement du territoire en France et en Wallonie ?
SOILval - Etat de l'art juridique et technique
Présentation
Le projet SOILval, piloté par le BRGM, avait pour objectif d'évaluer comment la biodiversité du sol, ses fonctions et les services écosystémiques qui lui sont associées sont pris et pourraient être mieux pris en compte dans l'aménagement et la planification du territoire en France et en Wallonie. Ce travail est présenté dans 3 principaux livrables :
- un état des lieux des cadres juridiques et des solutions techniques,
- une consultation des parties prenantes sur l'opérationnalité des solutions et leurs besoins pour leur mise en œuvre
- d'une synthèse déclinée en 7 fiches décrivant les solutions techniques (ex: outils de planification, génie pédologique), en 2 notes d'orientations des politiques publiques et en une note sur les besoins complémentaires de recherche.
Cette fiche présente l'état de l'art juridique et technique. Le projet SOILval a été financé par l'ADEME et le Service Public Wallon dans le cadre de la plateforme européenne de financement de la recherche SOILveR.
Caractéristiques
- Date de mise en ligne
- 07/03/2022
- Type de document
- Etude/Recherche
- Nb. de pages
- 113 P
Présentation
Le projet SOILval, piloté par le BRGM, avait pour objectif d'évaluer comment la biodiversité du sol, ses fonctions et les services écosystémiques qui lui sont associées sont pris et pourraient être mieux pris en compte dans l'aménagement et la planification du territoire en France et en Wallonie. Ce travail est présenté dans 3 principaux livrables :
- un état des lieux des cadres juridiques et des solutions techniques,
- une consultation des parties prenantes sur l'opérationnalité des solutions et leurs besoins pour leur mise en œuvre
- d'une synthèse déclinée en 7 fiches décrivant les solutions techniques (ex: outils de planification, génie pédologique), en 2 notes d'orientations des politiques publiques et en une note sur les besoins complémentaires de recherche.
Cette fiche présente l'état de l'art juridique et technique. Le projet SOILval a été financé par l'ADEME et le Service Public Wallon dans le cadre de la plateforme européenne de financement de la recherche SOILveR.
Caractéristiques
- Auteurs
-
LIMASSET Elsa
MERLY Corinne
BALON Pauline
MALHERBE Alain
QUADU Fiorella
HUCQ Aurélien
BORN Charles-Hubert
DESROUSSEAUX Maylis
BAPTIST Florence
BRGM
CNAM
BIOTOPE
ADEME
UCLouvain - CREAT
UCLouvain - SERES
- Public(s)
-
Collectivités territoriales
- Type de document
-
Etude/Recherche
- Thématique
-
Urbanisme, territoires et sols
- Collection
-
Expertises
- Date d'édition
-
11/2021
- Date de mise en ligne
-
07/03/2022
- Nb. de pages
-
113 P
- Format
-
pdf/A4
- Langue
-
Français
- Périmètre de publication
-
National
International
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