Intégrer les enjeux énergétiques dans les documents du SCoT
Guide à la rédaction d'un cahier des charges
Présentation
Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables.
La direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:
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- une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,
- une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.
Caractéristiques
- Date de mise en ligne
- 15/06/2021
- Type de document
- Guide
- Nb. de pages
- 20 P
Présentation
Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables.
La direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:
- une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,
- une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.
Caractéristiques
- Auteurs
-
ADEME AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
- Public(s)
-
Collectivités territoriales
- Type de document
-
Guide
- Thématique
-
Société et politiques publiques
Urbanisme, territoires et sols
- Collection
-
Hors collection
- Date d'édition
-
01/2016
- Date de mise en ligne
-
15/06/2021
- Nb. de pages
-
20 P
- Format
-
pdf/A4
- Langue
-
Français
- Périmètre de publication
-
National
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