Intégrer les enjeux énergétiques dans les documents du SCoT

Intégrer les enjeux énergétiques dans les documents du SCoT

Guide à la rédaction d'un cahier des charges

Présentation

Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables. La direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:
  • une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,
  • une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.
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Caractéristiques

Date de mise en ligne
18/04/2025
Type de document
Guide
Nb. de pages
20 P
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Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables. La direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:
  • une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,
  • une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.

Liste des documents

Canevas cdc scot planification

PDF - 4.65MB

Caractéristiques
Auteurs
ADEME AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Public(s)
Collectivités territoriales
Type de document
Guide
Thématique
Société et politiques publiques
Urbanisme, territoires et sols
Collection
Hors collection
Date d'édition
01/2016
Date de mise en ligne
18/04/2025
Nb. de pages
20 P
Format
pdf/A4
Langue
Français
Périmètre de publication
National

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