Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables.
La direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce
canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:
- une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,
- une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.