Qualité des sols et urbanisme

Construire une méthodologie adaptée aux besoins des territoires et favoriser son appropriation

Présentation

Afin de limiter la consommation des sols dans l'aménagement des territoires et dans la perspective de la mise en œuvre de l'objectif national de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), le projet de recherche MUSE (2018-2021), financé par l'ADEME, a développé, en lien avec trois métropoles partenaires (Nantes, Châteauroux et Aix-Marseille-Provence), une méthode permettant de cartographier la multifonctionnalité de leurs sols. Cette méthode permet d'intégrer la qualité des sols par la prise en compte de quatre fonctions du sol dans leur démarche de PLUi. Au-delà de ces trois collectivités partenaires, il s'agit d'évaluer, dans l'étude Soluc3ion, si cette approche peut être généralisée à l'ensemble des collectivités territoriales de la France métropolitaine. L'objectif est d'évaluer et améliorer la portée opérationnelle de l'approche méthodologique proposée dans MUSE.

Ce rapport rend compte de la méthode adoptée pour répondre à ces objectifs et des résultats recueillis auprès d'un panel varié de collectivités. Il ressort que l'approche MUSE permet de constituer un véritable porter à connaissance sur les sols et leur multifonctionnalité, qu'il serait utile de généraliser à l'ensemble du territoire français et d'intégrer dans les différents documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUi) La méthode reste cependant très technique et sa mise en œuvre nécessitera un accompagnement. L'approche MUSE permet d'aborder l'objectif ZAN dans les documents d'urbanisme avec une vision qualitative des sols qui permet non seulement d'identifier les sols remplissant le plus grand nombre de fonctions pour favoriser leur préservation mais également de préserver les sols remplissant des fonctions indispensables pour répondre aux enjeux du territoire.

Caractéristiques

Date de mise en ligne: 18/04/2025
Type de document: Etude/Recherche
Nb. de pages: 105 P

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Liste des documents

Soluc3ion rapport 2022

PDF - 6.02MB

Caractéristiques

Auteurs: NEEL Catherine
BOITHIAS Laëtitia
DUVIGNEAU Clémentine
LE GUERN Cécile
METOIS Romain
BECHET Béatrice
MARSEILLE Fabienne
BRANCHU Philippe
ADEME
CEREMA
IRSTV
CHAMBRE AGRICULTURE INDRE
Public(s): Monde de la recherche
Collectivités territoriales
Type de document: Etude/Recherche
Thématique: Urbanisme, territoires et sols
Collection: Expertises
Date d'édition: 03/2022
Date de mise en ligne: 18/04/2025
Nb. de pages: 105 P
Format: pdf/A4
Langue: Français
Périmètre de publication: Régional
National