Guide pour la détermination des valeurs de fonds dans les sols - échelles d'un territoire / d'un site

Ces guides s'inscrivent dans la stratégie de gestion durable des sols de l'ADEME et ont pour ambition de participer à une meilleure connaissance de la qualité des sols. L'objectif principal de ces guides est d'uniformiser les méthodes de détermination des valeurs de fonds dans les sols à l'échelle nationale. Ils sont issus d'une collaboration entre chercheurs, utilisateurs et réalisateurs, mise en place entre 2015 et 2018 dans un groupe de travail sur la «méthodologie de caractérisation des valeurs de fonds dans les sols». Cette démarche peut être déployée à deux échelles : à celle d'un territoire ou à celle d'un Environnement Local Témoin (ELT), plus restreint et lié à un site. Pour chacune des échelles, sont proposées des méthodologies spécifiques tout en préservant une logique et des principes communs. L'échelle territoriale concerne principalement les gestionnaires de territoire. L'objectif de la méthodologie à cette échelle est de produire de la donnée publique représentative des sols d'un territoire. En l'occurrence, les valeurs de fonds alimenteront la réflexion des décideurs dans le domaine de la valorisation des terres excavées et/ou de la planification urbaine. Elles pourront être utilisées en vue de préserver la ressource «Sol». L'échelle d'un site s'adresse à tous les gestionnaires de sites potentiellement pollués et/ou aux bureaux d'études et sera utile dans le cadre de la détermination d'un Environnement Local Témoin (ELT). A cette échelle on fera appel aux valeurs de fonds obtenues au droit de sols qui ne sont pas influencés par les activités passées ou actuelles du site étudié.