Mesure d'impact environnemental des dispositifs d'aides aux entreprises
Etude/Recherche
Mis en ligne le : 12/06/2025
Accompagné d'une note technique d'utilisation.
L’ADEME diffuse la méthode « empreinte projet » : https://base-empreinte.ademe.fr/empreinte-projet pour évaluer les impacts environnementaux à l’échelle d’un projet. L’ADEME publie de plus une méthode d’évaluation environnementale de politique publique qui s’applique à l’échelle d’un dispositif. Elle s’applique aux dispositifs visant à soutenir la réalisation de projets, quel qu’en soit l’objectif. Elle vise à évaluer les impacts environnementaux des projets attribuables au dispositif. Elle évalue l’ensemble des impacts environnementaux et pas seulement les émissions de gaz à effet de serre. La fonction du tableur est de structurer le calcul des impacts environnementaux en suivant la méthode. Il est donc totalement indissociable de cette méthode. La connaître est un prérequis pour utiliser ce tableur. Une bonne maîtrise d’Excel (ou autre tableur) est un second prérequis. La méthode commence par une étape d’analyse de faisabilité du calcul. Celui-ci nécessite des données sur les projets et sur le poids du dispositif de soutien dans le déclenchement et la réalisation des projets. Il nécessite aussi des facteurs d’impacts qui font le lien entre les flux physiques et les impacts environnementaux. La base « empreinte » de l’ADEME peut fournir ce type de donnée : https://base-empreinte.ademe.fr/ La méthode d’évaluation a été construite et testée sur 3 dispositifs de l’ADEME. Elle est vouée à évoluer en se consolidant à travers son application à d’autres dispositifs. De même, le tableur pourra évoluer en fonction des besoins. Pour en savoir plus vous pouvez contacter l’ADEME : eric.darlot@ademe.fr.
L’ADEME diffuse la méthode « empreinte projet » : https://base-empreinte.ademe.fr/empreinte-projet pour évaluer les impacts environnementaux à l’échelle d’un projet. L’ADEME publie de plus une méthode d’évaluation environnementale de politique publique qui s’applique à l’échelle d’un dispositif. Elle s’applique aux dispositifs visant à soutenir la réalisation de projets, quel qu’en soit l’objectif. Elle vise à évaluer les impacts environnementaux des projets attribuables au dispositif. Elle évalue l’ensemble des impacts environnementaux et pas seulement les émissions de gaz à effet de serre. La fonction du tableur est de structurer le calcul des impacts environnementaux en suivant la méthode. Il est donc totalement indissociable de cette méthode. La connaître est un prérequis pour utiliser ce tableur. Une bonne maîtrise d’Excel (ou autre tableur) est un second prérequis. La méthode commence par une étape d’analyse de faisabilité du calcul. Celui-ci nécessite des données sur les projets et sur le poids du dispositif de soutien dans le déclenchement et la réalisation des projets. Il nécessite aussi des facteurs d’impacts qui font le lien entre les flux physiques et les impacts environnementaux. La base « empreinte » de l’ADEME peut fournir ce type de donnée : https://base-empreinte.ademe.fr/ La méthode d’évaluation a été construite et testée sur 3 dispositifs de l’ADEME. Elle est vouée à évoluer en se consolidant à travers son application à d’autres dispositifs. De même, le tableur pourra évoluer en fonction des besoins. Pour en savoir plus vous pouvez contacter l’ADEME : eric.darlot@ademe.fr.
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