Référentiel par catégorie de produit (RCP) d'un service de diffusion et distribution vidéo
Etude/Recherche
Mis en ligne le : 27/10/2026
Notice et tableur de calcul de l'indice
La notice détaille pour l’ensemble des critères pris en compte dans le calcul de l’indice d’écoconception pour les services audiovisuels concernés par l’art. 26 de la loi de réduction de l’empreinte environnementale du numérique (REEN), appelé « indice environnemental vidéo ».
Pour chaque critère, la notice inclut une description des objectifs, les moyens à mettre en œuvre pour y répondre, les différents niveaux de validation du critère, ainsi que les moyens de contrôle permettant de valider ces niveaux.
La notice est accompagné d’un tableur permettant le calcul de la note de l’indice.
La notice détaille pour l’ensemble des critères pris en compte dans le calcul de l’indice d’écoconception pour les services audiovisuels concernés par l’art. 26 de la loi de réduction de l’empreinte environnementale du numérique (REEN), appelé « indice environnemental vidéo ».
Pour chaque critère, la notice inclut une description des objectifs, les moyens à mettre en œuvre pour y répondre, les différents niveaux de validation du critère, ainsi que les moyens de contrôle permettant de valider ces niveaux.
La notice est accompagné d’un tableur permettant le calcul de la note de l’indice.
Documents associés
Etude/Recherche
Mis en ligne le : 27/10/2026
Indice environnemental vidéo