Evaluer le bilan GES d'un projet photovoltaïque au sol

Evaluer le bilan GES d'un projet photovoltaïque au sol

Présentation

Dans le cadre des engagements de la France en matière de lutte contre le changement climatique, l'impact sur le climat des projets soumis à évaluation environnementale doit être traité avec rigueur dans les études d'impact. Il ne s'agit pas seulement de se conformer à une obligation réglementaire, mais également de concevoir des projets qui respectent les orientations et la trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) et d'augmentation des puits de carbone définies par la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC). Ce guide a pour objectif de fournir aux développeurs de projets photovoltaïques des recommandations sur la manière de prendre en compte l'impact climatique de leurs projets. Ce document est composé de 4 fiches visant à (1) donner les principes de l'évaluation et à la préciser sur les sujets (2) des émissions induites, (3) des évolutions des stocks et puits de carbone présents sur le site d'implantation et (4) des émissions évitées. Le guide a été réalisé dans le cadre des missions de l'Observatoire des Energies Renouvelables et de la biodiversité, où il s'inscrit comme une composante d'un guide à l'éco-conception des centrales photovoltaïques au sol, co-rédigé entre l'ADEME (volet Bilan GES), le CEREMA (volets sols et paysages) et l'Office Français de la Biodiversité (volets Biodiversité et Eau).
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Caractéristiques

Date de mise en ligne
15/04/2025
Type de document
Guide
Nombre de documents
4
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Présentation
Dans le cadre des engagements de la France en matière de lutte contre le changement climatique, l'impact sur le climat des projets soumis à évaluation environnementale doit être traité avec rigueur dans les études d'impact. Il ne s'agit pas seulement de se conformer à une obligation réglementaire, mais également de concevoir des projets qui respectent les orientations et la trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) et d'augmentation des puits de carbone définies par la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC). Ce guide a pour objectif de fournir aux développeurs de projets photovoltaïques des recommandations sur la manière de prendre en compte l'impact climatique de leurs projets. Ce document est composé de 4 fiches visant à (1) donner les principes de l'évaluation et à la préciser sur les sujets (2) des émissions induites, (3) des évolutions des stocks et puits de carbone présents sur le site d'implantation et (4) des émissions évitées. Le guide a été réalisé dans le cadre des missions de l'Observatoire des Energies Renouvelables et de la biodiversité, où il s'inscrit comme une composante d'un guide à l'éco-conception des centrales photovoltaïques au sol, co-rédigé entre l'ADEME (volet Bilan GES), le CEREMA (volets sols et paysages) et l'Office Français de la Biodiversité (volets Biodiversité et Eau).
Caractéristiques
Auteurs
ADEME
ICARE&CONSULT
Public(s)
Bureaux d'études
Entreprises et fédérations professionnelles
Type de document
Guide
Thématique
Changement climatique
Energies
Collection
Expertises
Date d'édition
11/2024
Date de mise en ligne
15/04/2025
Nombre de documents
4
Format
pdf/A4
Langue
Français
Périmètre de publication
National

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