AVIS de l'ADEME : Transition énergétique et matériaux stratégiques : dépendances, sobriété et recyclage
Position de l'ADEME
Mis en ligne le : 30/06/2025

Cahier des charges à destination du bénéficiaire de l'aide ADEME pour le comptage et la transmission des données
Le présent cahier des charges présente les exigences générales applicables au bénéficiaire de l'aide ADEME dans le cadre du financement d'une installation de production thermique issue de la biomasse. Ce cahier des charges est accompagné de 4 fiches techniques dédiées aux principaux fluides caloporteurs produit par ces chaufferies :
Il a pour objectif de présenter les attentes de l'ADEME vis-à-vis des bénéficiaires de l'aide financière. Il contient :
En fonction du fluide caloporteur produit, l'exploitant se reportera à la fiche technique concernée pour obtenir les informations complémentaires au présent cahier des charges. Le comptage de l'énergie thermique est un outil indispensable dont l'intérêt premier est avant tout pour l'exploitant lui-même. Le comptage est une pierre angulaire du suivi et du pilotage d'exploitation. Il permet de suivre le bon fonctionnement et les performances de l'installation (réaliser un bilan énergétique, calculer des indicateurs tel que le rendement de l'installation).
Le présent cahier des charges présente les exigences générales applicables au bénéficiaire de l'aide ADEME dans le cadre du financement d'une installation de production thermique issue de la biomasse. Ce cahier des charges est accompagné de 4 fiches techniques dédiées aux principaux fluides caloporteurs produit par ces chaufferies :
Il a pour objectif de présenter les attentes de l'ADEME vis-à-vis des bénéficiaires de l'aide financière. Il contient :
En fonction du fluide caloporteur produit, l'exploitant se reportera à la fiche technique concernée pour obtenir les informations complémentaires au présent cahier des charges. Le comptage de l'énergie thermique est un outil indispensable dont l'intérêt premier est avant tout pour l'exploitant lui-même. Le comptage est une pierre angulaire du suivi et du pilotage d'exploitation. Il permet de suivre le bon fonctionnement et les performances de l'installation (réaliser un bilan énergétique, calculer des indicateurs tel que le rendement de l'installation).