
Registre des appareils éligibles au Fonds Air Bois non labélisés Flamme Verte
Neuf
L'aide du Fonds Air est proposée par certaines collectivités, en collaboration avec l'ADEME, pour limiter la pollution sur les territoires exposés à des dépassements des valeurs limites de particules fines et dans lesquels une part significative de cette pollution est issue du chauffage au bois. Cette aide permet de remplacer[…]
Plus de détailsFiche technique
Auteurs | ROUGIE-JOSSET Maelenn, CRITT BOIS, ADEME |
Public(s) | Entreprises et fédérations professionnelles |
Collectivités territoriales | |
Thématique | Energies renouvelables, réseaux et stockage |
Air et bruit | |
Collection | Hors collection |
Éditeur(s) | ADEME |
Date d'édition | 2023/08 |
Nb. de pages | 1 P |
Format | pdf/A4 |
Langue | FR |
Périmètre de publication | National |
En savoir plus
L'aide du Fonds Air est proposée par certaines collectivités, en collaboration avec l'ADEME, pour limiter la pollution sur les territoires exposés à des dépassements des valeurs limites de particules fines et dans lesquels une part significative de cette pollution est issue du chauffage au bois. Cette aide permet de remplacer un appareil non performant de chauffage au bois comme une cheminée ouverte (peu importe l'année de sa construction), un foyer fermé, un poêle, une cuisinière, une chaudière (datant d'avant 2002) par du matériel très performant en termes de rendement et de limitation des émissions de particules fines. Ces appareils performants doivent être labellisés Flamme Verte 7 étoiles ou être enregistrés dans le registre ADEME des appareils équivalents. Le registre des appareils Flamme Verte, géré par le Syndicat des Energies Renouvelables, est disponible en ligne sur: https://www.flammeverte.org/appareils. Le registre des appareils éligibles à l'aide du Fonds Air Bois mais ne portant pas le label Flamme Verte est disponible en téléchargement sur cette page. Le fichier est mis à jour chaque mois. L'ADEME a missionné le CRITT BOIS pour la gestion du registre. Pour des informations sur des appareils spécifiques, pour intégrer le registre, ou pour connaître les exigences auxquels répondent les appareils présents dans le registre, consulter le CRITT BOIS https://www.crittbois.com/registre-fonds-air-des-appareils-domestiques-non-labellises/