Caractérisation des déchets REP des dépôts illégaux - Guide de mise en oeuvre
Méthodologie de caractérisation des dépôts illégaux
Présentation
La méthodologie développée dans cette étude doit permettre la résorption des dépôts sauvages, en identifiant et quantifiant les déchets pouvant être pris en charge par les éco-organismes.
En effet, la multiplication des filières REP et les nouveaux objectifs qui leur sont fixés, notamment leur implication nouvelle dans la prise en charge des dépôts illégaux, nécessite de connaître le plus précisément possible la part des déchets concernés.
Les éco-organismes sont soumis à un certain nombre d'objectifs et obligations réglementaires définies dans le Code de l'environnement et dans leurs cahiers des charges d'agrément. La participation des éco-organismes à la résorption des dépôts illégaux est ainsi déterminée sur la base des quantités de déchets soumis à REP dans ces dépôts. Cependant, aucune méthodologie éprouvée n'existe et le sujet est peu abordé sous l'angle des filières REP.
Il est donc apparu nécessaire de disposer de méthodologies harmonisées de caractérisation des dépôts illégaux qui facilitent le respect des obligations incombant aux filières REP et qui soient reconnues par l'ensemble des parties prenantes.
Deux documents sont disponibles en téléchargement ici :
- Le guide de mise en œuvre
- La grille de tri sous format Excel
- Une présentation synthétique
Le rapport d'étude est également disponible et comprend :
- Le rapport complet, décrivant l'ensemble des travaux ayant permis d'aboutir à la rédaction du guide méthodologique de caractérisation de dépôts illégaux : consultation des parties prenantes, bibliographie des méthodologies existantes, définition d'une méthodologie, mise en œuvre de tests et recommandations.
- La synthèse, résumant les travaux menés, qui ont porté également sur la caractérisation des déchets REP dans les bennes de déchetteries (étude publiée distinctement ci-dessous).
Caractéristiques
- Date de mise en ligne
- 11/03/2025
- Type de document
- Air
- Nombre de documents
- 5
La méthodologie développée dans cette étude doit permettre la résorption des dépôts sauvages, en identifiant et quantifiant les déchets pouvant être pris en charge par les éco-organismes.
En effet, la multiplication des filières REP et les nouveaux objectifs qui leur sont fixés, notamment leur implication nouvelle dans la prise en charge des dépôts illégaux, nécessite de connaître le plus précisément possible la part des déchets concernés.
Les éco-organismes sont soumis à un certain nombre d'objectifs et obligations réglementaires définies dans le Code de l'environnement et dans leurs cahiers des charges d'agrément. La participation des éco-organismes à la résorption des dépôts illégaux est ainsi déterminée sur la base des quantités de déchets soumis à REP dans ces dépôts. Cependant, aucune méthodologie éprouvée n'existe et le sujet est peu abordé sous l'angle des filières REP.
Il est donc apparu nécessaire de disposer de méthodologies harmonisées de caractérisation des dépôts illégaux qui facilitent le respect des obligations incombant aux filières REP et qui soient reconnues par l'ensemble des parties prenantes.
Deux documents sont disponibles en téléchargement ici :
- Le guide de mise en œuvre
- La grille de tri sous format Excel
- Une présentation synthétique
Le rapport d'étude est également disponible et comprend :
- Le rapport complet, décrivant l'ensemble des travaux ayant permis d'aboutir à la rédaction du guide méthodologique de caractérisation de dépôts illégaux : consultation des parties prenantes, bibliographie des méthodologies existantes, définition d'une méthodologie, mise en œuvre de tests et recommandations.
- La synthèse, résumant les travaux menés, qui ont porté également sur la caractérisation des déchets REP dans les bennes de déchetteries (étude publiée distinctement ci-dessous).
- Auteurs
- ECOGEOS GOVART Damien MARCOUX Marie-Amélie VIEILLE-CESSAY Chloé TERRA VINSON Nathalie ADEME LANG Colin NICOLAS Juliette GODEFROY Florence
- Public(s)
- Associations (Collectivités) Collectivités territoriales Entreprises et fédérations professionnelles Secteur public Bureaux d'études
- Type de document
- Air
- Thématique
- Economie circulaire et Déchets
- Collection
- Changement climatique
- Date d'édition
- 02/2025
- Date de mise en ligne
- 11/03/2025
- Nombre de documents
- 5
- Langue
- Français
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