Benchmark européen de la filière REP Piles et Accumulateurs
Méthodes de détermination des poids unitaires moyens des piles et accumulateurs portables. Gestion des batteries de mobilité électrique.
Présentation
La filière à responsabilité élargie du producteur Piles et Accumulateurs (PA) est l’une des premières filières REP européennes, instaurée en Europe en 1991. Un certain nombre d’États membres ont atteint les objectifs fixés par la Directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs. Le nouveau Règlement européen sur les batteries en cours de négociation entre la Commission européenne, le Parlement et le Conseil de l’UE, abrogeant cette dernière, prévoit de nouveaux objectifs ambitieux, notamment de taux de collecte et de gestion des batteries de mobilité.
L’ADEME a réalisé un benchmark concernant la gestion de cette filière dans les différents États membres de l’Union européenne, autour de deux sujets :
- Les méthodes d’élaboration des poids moyens unitaires des piles et accumulateurs de catégorie portable, qui influent sur le calcul du taux de collecte rapporté à l’UE ;
- La gestion des batteries de mobilité électrique légère et lourde.
Caractéristiques
- Date de mise en ligne
- 14/09/2023
- Type de document
- Air
- Nombre de documents
- 2
La filière à responsabilité élargie du producteur Piles et Accumulateurs (PA) est l’une des premières filières REP européennes, instaurée en Europe en 1991. Un certain nombre d’États membres ont atteint les objectifs fixés par la Directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs. Le nouveau Règlement européen sur les batteries en cours de négociation entre la Commission européenne, le Parlement et le Conseil de l’UE, abrogeant cette dernière, prévoit de nouveaux objectifs ambitieux, notamment de taux de collecte et de gestion des batteries de mobilité.
L’ADEME a réalisé un benchmark concernant la gestion de cette filière dans les différents États membres de l’Union européenne, autour de deux sujets :
- Les méthodes d’élaboration des poids moyens unitaires des piles et accumulateurs de catégorie portable, qui influent sur le calcul du taux de collecte rapporté à l’UE ;
- La gestion des batteries de mobilité électrique légère et lourde.
- Auteurs
- ADEME SOULARD Marion LECOINTRE Eric RDC ENVIRONMENT LE BIHAN Mathilde DULBECCO José Rafael NYSSENS Alice DE CAEVEL Bernard
- Public(s)
- Collectivités territoriales Entreprises et fédérations professionnelles Bureaux d'études
- Type de document
- Air
- Thématique
- Economie circulaire et Déchets
- Collection
- Economie circulaire et Déchets
- Date d'édition
- 12/2022
- Date de mise en ligne
- 14/09/2023
- Nombre de documents
- 2
- Langue
- Français
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