Contrat de performance déchets ménagers assimilés
Constitution des DCE - boite à outils
Présentation
A retrouver dans cette boîte à outils :
- Les pièces « type » relatives au Dossier de Consultation dans le cadre d’une procédure de Dialogue Compétitif ;
- Les documents bibliographiques utiles à la construction et réflexion dans le cadre du processus.
Cette boîte à outils est disponible dans la librairie ADEME.
Nous tenons à préciser le caractère non engageant d’Inddigo et de l’ADEME sur les trames exemple de cette Boite à outils.
Caractéristiques
- Date de mise en ligne
- 07/10/2025
- Type de document
- Guide
- Nb. de pages
- 22 P
Présentation
A retrouver dans cette boîte à outils :
- Les pièces « type » relatives au Dossier de Consultation dans le cadre d’une procédure de Dialogue Compétitif ;
- Les documents bibliographiques utiles à la construction et réflexion dans le cadre du processus.
Cette boîte à outils est disponible dans la librairie ADEME.
Nous tenons à préciser le caractère non engageant d’Inddigo et de l’ADEME sur les trames exemple de cette Boite à outils.
Caractéristiques
- Auteurs
-
ADEME
INDDIGO
PIKAIA
- Public(s)
-
Collectivités territoriales
- Type de document
-
Guide
- Thématique
-
Economie circulaire et Déchets
- Collection
-
Clés pour Agir
- Date d'édition
-
11/2023
- Date de mise en ligne
-
07/10/2025
- Nb. de pages
-
22 P
- Langue
-
Français
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