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Traitement des deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage

Neuf

Dans le cadre de l'extension de la réglementation sur les véhicules hors d'usage aux deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage, cette étude propose un premier état des lieux de la filière de gestion de ces véhicules en fin de vie : recensement des acteurs de la collecte[…]  Plus de détails

Déclinaisons
  • Format électronique

Fiche technique

Auteurs HAUESLER Laurence, FERNANDEZ Alexandre, DEPROUW Alice, ROBIN Arthur, IN NUMERI, In Extenso Innovation Croissance, ADEME
Public(s) Entreprises et fédérations professionnelles
Thématique Déchets/Economie circulaire
Collection Expertises
Date d'édition 2021/11
Nb. de pages 60 P
Format pdf/A4
Langue FR
Périmètre de publication National

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Dans le cadre de l'extension de la réglementation sur les véhicules hors d'usage aux deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage, cette étude propose un premier état des lieux de la filière de gestion de ces véhicules en fin de vie : recensement des acteurs de la collecte de ces véhicules et qualité des traitements réalisés. Cette analyse devrait permettre d'anticiper les éventuelles difficultés pour atteindre les objectifs de la réglementation. Actuellement, un peu moins de 500 sites déclarent traiter ces types de véhicules hors d'usage, avec de grandes disparités selon le type de véhicules, 444 pour les scooters, moins de 200 pour les quads. Ces sites sont à 80 % des centres VHU qui ont une activité secondaire de traitement des cycles motorisés hors d'usage (CMHU). Les pratiques varient selon les acteurs et les véhicules reçus :

  • Environ un tiers des acteurs réalisent l'ensemble des opérations de traitement : dépollution, démontage de pièces, récupération des matériaux à recycler.
  • Un tiers font soit le démontage, soit la récupération des matériaux, ainsi que la dépollution.
  • Un tiers ne font que la dépollution.
  • 2 % ne dépolluent pas.
Les deux premières catégories peuvent répondent aux exigences réglementaires. Si l'on exclut les acteurs qui ne contrôlent pas les pièces destinées à la revente ou qui n'envoient pas les carcasses à des sites agréés, 59 % des acteurs actuels du traitement des CMHU répondent à l'ensemble des exigences réglementaires. Ils représentent 75 % des véhicules traités. La filière devrait pouvoir se mettre en place en s'appuyant sur ces acteurs les plus avancés, qui répondent bien aux attentes pour l'extension de la filière VHU. En revanche, la situation pour les sites éloignés des meilleures pratiques est difficile à présager. Un accompagnement sur les démarches administratives sera certainement nécessaire pour les structures qui ne sont pas concernées par la filière VHU dans son périmètre actuel.