Définition de critères d'éco-modulation applicables à la filière REP TLC

Textile d'habillement, Linge de Maison et Chaussures

Présentation

Pour inciter les entreprises textiles à éco-concevoir les textiles d'habillement, le linge de maison et les chaussures (filière TLC), 7 critères d'éco-modulation sont définis dans cette étude sur les thèmes suivants :

Afficher la performance environnementale de ses produits par l'affichage environnemental ;
Afficher la performance environnementale de ses produits par la labellisation ;
Intégrer des fibres recyclées issues de déchets de TLC post consommation ;
Augmenter la durabilité des TLC.

Un montant des primes et des pénalités qui couvrent à minima le coût de la mesure est proposé. L'étude définit des montants d'éco-modulations incitatifs pour l'ensemble des acteurs de la filière, ainsi qu'un calendrier progressif de mise en oeuvre des critères. Cette étude constitue une première base de travail pour définir des critères d'éco-modulation plus ambitieux et des montants de primes et pénalités associées pour la filière des TLC.

Caractéristiques

Date de mise en ligne: 23/04/2025
Type de document: Etude/Recherche
Nb. de pages: 137 P

Voir tout

Présentation

Afficher la performance environnementale de ses produits par l'affichage environnemental ;
Afficher la performance environnementale de ses produits par la labellisation ;
Intégrer des fibres recyclées issues de déchets de TLC post consommation ;
Augmenter la durabilité des TLC.

Liste des documents

Critères éco-modulation filière TLC 2020 - Rapport

PDF - 3.39MB

Caractéristiques

Auteurs: RDC ENVIRONMENT
ADEME
Public(s): Entreprises et fédérations professionnelles
Bureaux d'études
Type de document: Etude/Recherche
Thématique: Société et politiques publiques
Industrie et production durable
Economie circulaire et Déchets
Collection: Expertises
Date d'édition: 11/2020
Date de mise en ligne: 23/04/2025
Nb. de pages: 137 P
Format: pdf/A4
Langue: Français
Périmètre de publication: National