
Boîte à outils « rédiger un marché de denrées alimentaires"
Facilitant circuits courts et prise en compte des enjeux de développement durable
Présentation
Cette boîte à outils pour rédiger un marché de denrées alimentaires intégrant circuits courts et développement durable, est parue pour la 1ère fois en 2015 et a fait l'objet d'une réédition en 2018 prenant en compte les évolutions de la réglementation en matière de commande publique. Elle a été rédigée dans le cadre d'un groupe de travail de collectivités coordonné par l'ARPEARB et a fait l'objet d'une validation juridique par le cabinet LEXCASE.
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Caractéristiques
- Date de mise en ligne
- 26/06/2024
- Type de document
- Retour d'expérience
- Nb. de pages
- 3 P
Présentation
Cette boîte à outils pour rédiger un marché de denrées alimentaires intégrant circuits courts et développement durable, est parue pour la 1ère fois en 2015 et a fait l'objet d'une réédition en 2018 prenant en compte les évolutions de la réglementation en matière de commande publique. Elle a été rédigée dans le cadre d'un groupe de travail de collectivités coordonné par l'ARPEARB et a fait l'objet d'une validation juridique par le cabinet LEXCASE.
Caractéristiques
- Auteurs
-
ARPE PACA
- Public(s)
-
Entreprises et fédérations professionnelles
Collectivités territoriales
Associations (Monde agricole)
- Type de document
-
Retour d'expérience
- Thématique
-
Consommer autrement
Agriculture, alimentation, forêt, bioéconomie
- Collection
-
Hors collection
- Date d'édition
-
06/2019
- Date de mise en ligne
-
26/06/2024
- Nb. de pages
-
3 P
- Format
-
pdf/A4
- Langue
-
Français
- Périmètre de publication
-
National
Régional