Boîte à outils « rédiger un marché de denrées alimentaires"
Facilitant circuits courts et prise en compte des enjeux de développement durable
Présentation
Cette boîte à outils pour rédiger un marché de denrées alimentaires intégrant circuits courts et développement durable, est parue pour la 1ère fois en 2015 et a fait l'objet d'une réédition en 2018 prenant en compte les évolutions de la réglementation en matière de commande publique. Elle a été rédigée dans le cadre d'un groupe de travail de collectivités coordonné par l'ARPEARB et a fait l'objet d'une validation juridique par le cabinet LEXCASE.
Cette boîte à outils pour rédiger un marché de denrées alimentaires intégrant circuits courts et développement durable, est parue pour la 1ère fois en 2015 et a fait l'objet d'une réédition en 2018 prenant en compte les évolutions de la réglementation en matière de commande publique. Elle a été rédigée dans le cadre d'un groupe de travail de collectivités coordonné par l'ARPEARB et a fait l'objet d'une validation juridique par le cabinet LEXCASE.