Trajectoires GES territorialisées de la SNBC à l'échelle infrarégionale

Face à la difficulté de comparer les objectifs de maîtrise des émissions de gaz à effets de serres des territoires avec la contribution attendue à la neutralité carbone nationale, l'ADEME a souhaité évaluer la faisabilité d'une méthode de territorialisation des objectifs de la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) à l'échelle de territoires infra régionaux.

Un travail approfondi de comparaison de différentes méthodes de territorialisation ou de constructions de trajectoires d'émissions et de séquestration carbone, complété d'ateliers de concertation élargie des parties prenantes, a permis de conclure sur la faisabilité d'élaborer une méthode de territorialisation comprenant notamment un outil de calcul permettant de décliner les objectifs de la SNBC 2 sur tous les territoires EPCI (Etablissement Public de Coopération Territoriale) en fonction de leurs spécificités, avec la possibilité de regrouper plusieurs territoires.

Cet outil a été testé auprès de territoires volontaires pour affiner les hypothèses de modélisation et améliorer son ergonomie, tout en collectant les retours des utilisateurs concernant l'utilisation potentielle qu'ils envisagent sur leurs territoires.

Une analyse du référentiel CAE (Climat Air Energie) a ensuite été réalisée pour proposer plusieurs adaptations de ce référentiel, afin qu'il intègre la méthode d'élaboration de la trajectoire de référence autant dans ses objectifs généraux que dans ses déclinaisons sectorielles.

L'étude a abouti sur une série de recommandations concernant notamment la diffusion de la méthode, sa déclinaison sur les territoires d'outre-mer ou encore la prise en compte des enjeux UTCATF encore trop peu pris en compte dans l'élaboration des trajectoires GES des territoires.