Evaluation de l'action de l'ADEME en matière de filières à responsabilité élargie du producteur (REP)
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Evaluation de l'action de l'ADEME en matière de filières à responsabilité élargie du producteur (REP)

Présentation

Cette étude analyse la pertinence et l'efficience du rôle de l'ADEME dans les filières REP, afin de proposer des perspectives d'évolution et d'implication de l'Agence dans le suivi et l'accompagnement des 14 filières suivantes : huiles usagées (HU) ; emballages ménagers ; véhicules hors d'usage (VHU) ; piles et accumulateurs (P&A) ; déchets de l'agrofourniture (5 types de déchets différents) ; pneus usagés (PU) ; déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) ; papiers graphiques ; fluides frigorigènes (FF) ; médicaments non utilisés (MNU) ; textiles d'habillement, linges de maison et chaussures (TLC) ; déchets dangereux spécifiques (DDS) (en cours de montage) ; déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI) (en cours de montage) ; mobilier ; bouteilles de gaz (à monter) - abordée uniquement dans le cadre de la présentation du "modèle idéal" ; consommables bureautiques et informatiques (filière volontaire) - abordée uniquement dans le cadre de la présentation du "modèle idéal". L'étude intervient dans un contexte de réaffirmation du principe de responsabilité élargie du producteur tant au niveau européen qu'au niveau français.
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Caractéristiques

Date de mise en ligne
15/04/2024
Type de document
Etude/Recherche
Nb. de pages
193 P
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Cette étude analyse la pertinence et l'efficience du rôle de l'ADEME dans les filières REP, afin de proposer des perspectives d'évolution et d'implication de l'Agence dans le suivi et l'accompagnement des 14 filières suivantes : huiles usagées (HU) ; emballages ménagers ; véhicules hors d'usage (VHU) ; piles et accumulateurs (P&A) ; déchets de l'agrofourniture (5 types de déchets différents) ; pneus usagés (PU) ; déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) ; papiers graphiques ; fluides frigorigènes (FF) ; médicaments non utilisés (MNU) ; textiles d'habillement, linges de maison et chaussures (TLC) ; déchets dangereux spécifiques (DDS) (en cours de montage) ; déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI) (en cours de montage) ; mobilier ; bouteilles de gaz (à monter) - abordée uniquement dans le cadre de la présentation du "modèle idéal" ; consommables bureautiques et informatiques (filière volontaire) - abordée uniquement dans le cadre de la présentation du "modèle idéal". L'étude intervient dans un contexte de réaffirmation du principe de responsabilité élargie du producteur tant au niveau européen qu'au niveau français.

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Evaluation de l'action de l'ADEME en matière de filières à responsabilité élargie du producteur (REP)

PDF - 2.75MB

Caractéristiques
Auteurs
RDC ENVIRONNEMENT
Perspective Consulting
Public(s)
Monde de la recherche
Type de document
Etude/Recherche
Thématique
Institutionnel
Collection
Expertises
Date d'édition
03/2011
Date de mise en ligne
15/04/2024
Nb. de pages
193 P
Format
pdf/A4
Langue
Français
Périmètre de publication
National

Evaluation de l'action de l'ADEME en matière de filières à responsabilité élargie du producteur (REP)

Evaluation de l'action de l'ADEME en matière de filières à responsabilité élargie du producteur (REP)

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