Intégrer les enjeux énergétiques dans les documents du SCoT
Guide à la rédaction d'un cahier des charges
Neuf
Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à[…] Plus de détails
Fiche technique
Auteurs | ADEME AUVERGNE-RHÔNE-ALPES |
Public(s) | Bureaux d'études |
Collectivités territoriales | |
Thématique | Urbanisme, territoires et sols |
Société et politiques publiques | |
Collection | Hors collection |
Date d'édition | 2016/01 |
Nb. de pages | 20 P |
Format | pdf/A4 |
Langue | FR |
Périmètre de publication | National |
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Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables. La direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:
- une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,
- une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.