Intégrer les enjeux énergétiques dans les documents du SCoT
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Intégrer les enjeux énergétiques dans les documents du SCoT

Guide à la rédaction d'un cahier des charges

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Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables. La direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.
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Caractéristiques

Date de mise en ligne
15/06/2021
Type de document
Guide
Nb. de pages
20 P
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Les SCoT et PLU sont les documents clefs de l'aménagement du territoire. Ils doivent contribuer à: la lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'économie des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables. La direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous propose ce canevas de cahier des charges pour l'intégration des enjeux énergétiques dans les documents d'un Schéma de Cohérence Territorial. Il constitue, pour le maître d'ouvrage du SCoT:une référence listant les étapes, les moyens et la gouvernance nécessaires pour atteindre un objectif de qualité,une base de cahier des charges de consultation du prestataire qu'il chargera de ce travail.

Liste des documents

Canevas cdc scot planification

PDF - 4.65MB

Caractéristiques
Auteurs
ADEME AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Public(s)
Collectivités territoriales
Type de document
Guide
Thématique
Urbanisme, territoires et sols
Société et politiques publiques
Collection
Hors collection
Date d'édition
01/2016
Date de mise en ligne
15/06/2021
Nb. de pages
20 P
Format
pdf/A4
Langue
Français
Périmètre de publication
National

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