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Sites et sols pollués : comment agir ?

010884

Neuf

La gestion des sites et friches pollués, à laquelle doivent faire face de nombreux acteurs de terrain, est un complexe du point de vue juridique, administratif, technique et financier. Ce sujet est particulièrement prégnant en Normandie, région historiquement industrielle dont les activités ont conduit à la pollution de nombreux sites.
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Déclinaisons

Fiche technique

Auteurs ADEME NORMANDIE
Public(s) Collectivités territoriales
Thématique Sols pollués
Collection Hors collection
Éditeur(s) ADEME / ARS / DREAL
Date d'édition 2019/11
Type de document Guide technique
Référence Ademe 010884
EAN format impression 9791029713569
EAN format numérique 9791029713576
Nb. de pages 24 P
Format pdf/A4
Langue FR

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La gestion des sites et friches pollués, à laquelle doivent faire face de nombreux acteurs de terrain, est un complexe du point de vue juridique, administratif, technique et financier. Ce sujet est particulièrement prégnant en Normandie, région historiquement industrielle dont les activités ont conduit à la pollution de nombreux sites.
Ce support d'information, réalisé dans le cadre du Plan Régional Santé- Environnement 3 de Normandie, a pour objectif d'orienter les acteurs de terrain vers les mesures adaptées en fonction des situations rencontrées sur des sites ou friches pollués.
Pour ce faire, ce guide :

  • rappelle les enjeux sur la santé induits par la pollution des sols,
  • détaille la méthodologie permettant de déterminer si un site est pollué ou non,
  • définit les responsabilités du point de vue administratif, selon le principe du "pollueur payeur".
  • fournit des fiches thématiques qui donnent des clés pour agir selon le type de situation, qu'il s'agisse de dépôts de déchets ou de pollution de sols.
Ce guide s'adresse essentiellement aux élus, mais également à toute structure confrontée à cette problématique.