Dispositif de garantie des opérations géothermiques sur aquifères profonds : historique et bilan depuis les années 80

Présentation

En 2015, l’ADEME a souhaité établir un bilan du dispositif de couverture du risque ressource pour la géothermie mis en place au début des années 80. La création de ce dispositif, une première au niveau mondial à l’époque, a été déterminante pour promouvoir la géothermie profonde sur réseau de chaleur en France aujourd’hui le pays leader en Europe sur cette thématique.

Le document comporte cinq chapitres :

Description des principales étapes de l’histoire de la géothermie sur aquifère profond en France à des fins de chauffage, avec trois périodes très distinctes : 1976-1986, 1987-2006 et 2007-2016.
Description (dans les grandes lignes) du dispositif de couverture des risques géologiques mis en place au début des années 1980 pour permettre la réalisation d’opérations de géothermie.
Ce chapitre est consacré à la SAF-Environnement : opérateur essentiel du fonctionnement du dispositif. Création, constitution et rôle de la SAF Environnement. Description du Comité Technique, l’organe de décision mis en place (composition, rôle, évolutions).
Description détaillée du dispositif de couverture des risques géologiques mis en place au début des années 1980, avec ses deux fonds de garantie (Fonds Court Terme et Fonds Long Terme).
Description d’un nouveau dispositif de couverture des risques géologiques mis en place à partir de 2006 pour se substituer au dispositif existant.

Ce document est un document important qui capitalise un historique permettant ainsi de conserver en mémoire la création de ce dispositif de garantie et son évolution.

Caractéristiques

Date de mise en ligne: 27/01/2025
Type de document: Etude/Recherche
Nombre de documents: 2

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Présentation

Le document comporte cinq chapitres :

Description des principales étapes de l’histoire de la géothermie sur aquifère profond en France à des fins de chauffage, avec trois périodes très distinctes : 1976-1986, 1987-2006 et 2007-2016.
Description (dans les grandes lignes) du dispositif de couverture des risques géologiques mis en place au début des années 1980 pour permettre la réalisation d’opérations de géothermie.
Ce chapitre est consacré à la SAF-Environnement : opérateur essentiel du fonctionnement du dispositif. Création, constitution et rôle de la SAF Environnement. Description du Comité Technique, l’organe de décision mis en place (composition, rôle, évolutions).
Description détaillée du dispositif de couverture des risques géologiques mis en place au début des années 1980, avec ses deux fonds de garantie (Fonds Court Terme et Fonds Long Terme).
Description d’un nouveau dispositif de couverture des risques géologiques mis en place à partir de 2006 pour se substituer au dispositif existant.

Ce document est un document important qui capitalise un historique permettant ainsi de conserver en mémoire la création de ce dispositif de garantie et son évolution.

Liste des documents

Historique et bilan détaillé du dispositif de garantie des opérations de chaleur géothermique sur aquifères profonds mis en plac

PDF - 4.58MB

Historique et bilan détaillé du dispositif de garantie des opérations de chaleur géothermique sur aquifères profonds mis en plac

PDF - 3.6MB

Caractéristiques

Auteurs: ADEME
G2H Conseil
Public(s): Collectivités territoriales
Entreprises et fédérations professionnelles
Bureaux d'études
Type de document: Etude/Recherche
Thématique: Société et politiques publiques
Collection: Expertises
Date d'édition: 10/2016
Date de mise en ligne: 27/01/2025
Nombre de documents: 2
Format: pdf/A4
Langue: Français
Périmètre de publication: International
National