Référentiel des coûts du service public de gestion des déchets en France métropolitaine
Guide
Mis en ligne le : 28/01/2025

Le rapport d'évaluation taxonomique vise à favoriser l'acculturation du référentiel au sein de l'ADEME, de mieux comprendre les différents critères de contribution et DNSH, ainsi que de proposer un premier bilan d'une éventuelle opérationnalisation de ce référentiel. La présente évaluation étudie 60 projets majeurs financés par l'ADEME en 2021 représentant 334 889657 euros et couvrant 25 activités économiques référencées dans la taxonomie.
Le rapport d'évaluation taxonomique vise à favoriser l'acculturation du référentiel au sein de l'ADEME, de mieux comprendre les différents critères de contribution et DNSH, ainsi que de proposer un premier bilan d'une éventuelle opérationnalisation de ce référentiel. La présente évaluation étudie 60 projets majeurs financés par l'ADEME en 2021 représentant 334 889657 euros et couvrant 25 activités économiques référencées dans la taxonomie.