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Définition de méthodologies de comptabilisation des flux réemployés-réutilisés au sein des filières REP

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Depuis la loi AGEC (2020), plusieurs filières REP sont concernées par des objectifs en matière de réemploi et de réutilisation. Dans le cadre de ses missions de suivi et d'observation des filières REP et du réemploi et de la réutilisation, l'ADEME a souhaité disposer d'un cadre harmonisé pour la comptabilisation[…]

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Fiche technique

Auteurs HERVIER-COLLAS Marie, GUILLAUME Anaïs, DEPROUW Alice, ROUQUETTE Louise, KERIEL Clément, SIVELLE Vincent, MONIER Véronique, AU-DE-VANT, HESTIN Mathieu, TRARIEUX Manuel, ADEME, In Extenso Innovation Croissance
Public(s) Bureaux d'études
Entreprises et fédérations professionnelles
Collectivités territoriales
Administration publique
Commerce et artisanat
Thématique Economie circulaire et Déchets
Collection Expertises
Date d'édition 2023/10
Nb. de pages 66 P ; 27 P ; 33 P
Format pdf/A4
Langue FR
Périmètre de publication National

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Depuis la loi AGEC (2020), plusieurs filières REP sont concernées par des objectifs en matière de réemploi et de réutilisation. Dans le cadre de ses missions de suivi et d'observation des filières REP et du réemploi et de la réutilisation, l'ADEME a souhaité disposer d'un cadre harmonisé pour la comptabilisation du réemploi et de la réutilisation des produits de six filières REP : équipements électriques et électroniques (EEE), éléments d'ameublement (EA), textiles d'habillement, linge de maison et chaussures (TLC), articles de bricolage et jardin (ABJ), articles de sport et loisirs (ASL) et jouets.

L'étude a permis d'établir :

  • Un état des lieux des acteurs et configurations de réemploi ainsi que des méthodes de comptabilisation actuelles,
  • Les données nécessaires au suivi des objectifs européens et nationaux, et les méthodes de mesure des indicateurs pour le suivi au sein des REP.

Trois documents sont disponibles en téléchargement :

  • Un rapport complet, détaillant l'état des lieux, la définition de la méthodologie de comptabilisation et les enjeux associés,
  • Une synthèse des résultats de l'étude,
  • Un guide opérationnel à destination des éco-organismes et producteurs ayant mis en place un système individuel.