Traitement des deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage
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Traitement des deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage

Présentation

Dans le cadre de l'extension de la réglementation sur les véhicules hors d'usage aux deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage, cette étude propose un premier état des lieux de la filière de gestion de ces véhicules en fin de vie : recensement des acteurs de la collecte de ces véhicules et qualité des traitements réalisés. Cette analyse devrait permettre d'anticiper les éventuelles difficultés pour atteindre les objectifs de la réglementation. Actuellement, un peu moins de 500 sites déclarent traiter ces types de véhicules hors d'usage, avec de grandes disparités selon le type de véhicules, 444 pour les scooters, moins de 200 pour les quads. Ces sites sont à 80 % des centres VHU qui ont une activité secondaire de traitement des cycles motorisés hors d'usage (CMHU). Les pratiques varient selon les acteurs et les véhicules reçus : Environ un tiers des acteurs réalisent l'ensemble des opérations de traitement : dépollution, démontage de pièces, récupération des matériaux à recycler. Un tiers font soit le démontage, soit la récupération des matériaux, ainsi que la dépollution. Un tiers ne font que la dépollution. 2 % ne dépolluent pas. Les deux premières catégories peuvent répondent aux exigences réglementaires. Si l'on exclut les acteurs qui ne contrôlent pas les pièces destinées à la revente ou qui n'envoient pas les carcasses à des sites agréés, 59 % des acteurs actuels du traitement des CMHU répondent à l'ensemble des exigences réglementaires. Ils représentent 75 % des véhicules traités. La filière devrait pouvoir se mettre en place en s'appuyant sur ces acteurs les plus avancés, qui répondent bien aux attentes pour l'extension de la filière VHU. En revanche, la situation pour les sites éloignés des meilleures pratiques est difficile à présager. Un accompagnement sur les démarches administratives sera certainement nécessaire pour les structures qui ne sont pas concernées par la filière VHU dans son périmètre actuel.
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Caractéristiques

Date de mise en ligne
19/11/2021
Type de document
Etude/Recherche
Nb. de pages
60 P
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Dans le cadre de l'extension de la réglementation sur les véhicules hors d'usage aux deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage, cette étude propose un premier état des lieux de la filière de gestion de ces véhicules en fin de vie : recensement des acteurs de la collecte de ces véhicules et qualité des traitements réalisés. Cette analyse devrait permettre d'anticiper les éventuelles difficultés pour atteindre les objectifs de la réglementation. Actuellement, un peu moins de 500 sites déclarent traiter ces types de véhicules hors d'usage, avec de grandes disparités selon le type de véhicules, 444 pour les scooters, moins de 200 pour les quads. Ces sites sont à 80 % des centres VHU qui ont une activité secondaire de traitement des cycles motorisés hors d'usage (CMHU). Les pratiques varient selon les acteurs et les véhicules reçus : Environ un tiers des acteurs réalisent l'ensemble des opérations de traitement : dépollution, démontage de pièces, récupération des matériaux à recycler. Un tiers font soit le démontage, soit la récupération des matériaux, ainsi que la dépollution. Un tiers ne font que la dépollution. 2 % ne dépolluent pas. Les deux premières catégories peuvent répondent aux exigences réglementaires. Si l'on exclut les acteurs qui ne contrôlent pas les pièces destinées à la revente ou qui n'envoient pas les carcasses à des sites agréés, 59 % des acteurs actuels du traitement des CMHU répondent à l'ensemble des exigences réglementaires. Ils représentent 75 % des véhicules traités. La filière devrait pouvoir se mettre en place en s'appuyant sur ces acteurs les plus avancés, qui répondent bien aux attentes pour l'extension de la filière VHU. En revanche, la situation pour les sites éloignés des meilleures pratiques est difficile à présager. Un accompagnement sur les démarches administratives sera certainement nécessaire pour les structures qui ne sont pas concernées par la filière VHU dans son périmètre actuel.

Liste des documents

Traitement deux trois quatre roues hors usage rapport

PDF - 1.12MB

Caractéristiques
Auteurs
ADEME
IN NUMERI
In Extenso Innovation Croissance
DEPROUW Alice
HAUESLER Laurence
FERNANDEZ Alexandre
ROBIN Arthur
Public(s)
Entreprises et fédérations professionnelles
Type de document
Etude/Recherche
Thématique
Economie circulaire et Déchets
Collection
Expertises
Date d'édition
11/2021
Date de mise en ligne
19/11/2021
Nb. de pages
60 P
Format
pdf/A4
Langue
Français
Périmètre de publication
National

Traitement des deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage

Traitement des deux roues, trois roues, quadricycles et voiturettes hors d'usage

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