Bilan européen des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les lubrifiants

Présentation

Cette étude met en évidence les différents mécanismes choisis par différentes filières à Responsabilité élargie des Producteurs (REP) des lubrifiants en Europe pour :

augmenter le taux de collecte,
favoriser la régénération et maîtriser la qualité des huiles usagées,
favoriser la prévention et l'éco-conception,
maîtriser les coûts.

Après l'étude de 8 dispositifs de REP en Europe, 5 pays ont été retenus pour une analyse approfondie : la Belgique, l'Espagne, la Grèce, l'Italie et le Portugal. Les facteurs de contexte propres à chaque pays ont été soulignés. L'ensemble des aspects pertinents concernant ces filières a été analysé : historique et contexte de mise en oeuvre, champ de réglementation concernant la REP et la gestion des huiles usagées, lubrifiants couverts par la REP, chiffres clés, gouvernance et gestion de l'éco-organisme, relation de l'éco-organisme avec les parties prenantes et sélection des opérateurs, relations des parties prenantes entre elles, rôle des autorités publiques, contrôles et sanctions, barème des éco-contributions, et barèmes de soutiens, éco-conception de soutien aval, autres actions de l'éco-organisme. Cette étude vise à informer et inspirer les pouvoirs publics et les acteurs de la filière française des huiles usagées dans le cadre de la construction de la REP lubrifiants en France. Vous pouvez également consulter les documents en version anglaise.

Caractéristiques

Date de mise en ligne: 22/03/2021
Type de document: Etude/Recherche
Nombre de documents: 2

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Présentation

Cette étude met en évidence les différents mécanismes choisis par différentes filières à Responsabilité élargie des Producteurs (REP) des lubrifiants en Europe pour :

augmenter le taux de collecte,
favoriser la régénération et maîtriser la qualité des huiles usagées,
favoriser la prévention et l'éco-conception,
maîtriser les coûts.

Liste des documents

Bilan europeen rep lubrifiants rapport 2021

PDF - 5.68MB

Bilan europeen rep lubrifiants synthese 2021

PDF - 588.17KB

Caractéristiques

Auteurs: LE BIHAN Mathilde
DULBECCO José Rafael
MARTIN Sarah
MICHEL Frédéric
RDC ENVIRONMENT
ADEME
Public(s): Entreprises et fédérations professionnelles
Secteur public
Type de document: Etude/Recherche
Thématique: Economie circulaire et Déchets
Collection: Expertises
Date d'édition: 03/2021
Date de mise en ligne: 22/03/2021
Nombre de documents: 2
Format: pdf/A4
Langue: Français
Périmètre de publication: National