Substances émergentes, polluants émergents dans les déchets : analyse et prospective

Etude n°10-0143/1A

Présentation

La présence dans les produits en fin de vie et donc dans les déchets de substances émergentes peut présenter des risques pour la santé, l'environnement ou pour les procédés de traitement eux-mêmes. Il peut s'agir de substances émergentes dans l'environnement, de substances déjà identifiées comme à risque et interdites à l'utilisation en France, mais qui peuvent être présentes dans les déchets de produits anciens ou dans les déchets de produits d'importation, ou de substances déjà connues mais dont l'utilisation récente dans de nouveaux produits peut générer des problèmes s'agissant de leur traitement futur sous forme de déchets. Une synthèse bibliographique et des entretiens auprès d'experts à partir d'une liste pré-établie de substances (nanoparticules, micropolluants, OGM, pesticides, résidus médicamenteux) ont permis d'évaluer les informations et les connaissances disponibles quant à la présence de ces catégories de nouveaux polluants dans les déchets. De manière générale, peu d'études scientifiques ont été réalisées pour évaluer la présence de ces substances dans les déchets. L'ensemble des filières de traitement classiques est concerné par les nouveaux polluants, même si les filières produisant des résidus liquides (lixiviats d'ISDND, boues de STEP) sont plus particulièrement sensibles à la présence des micropolluants. La question spécifique des rejets diffus semble particulièrement problématique, du fait de leur quasi continuité (pseudopersistance) et de la grande variété de polluants présents. Des difficultés analytiques ont été recensées quant à l'évaluation de la présence de polluants émergents dans les déchets et/ou leurs résidus de traitement. La quantification des flux de déchets concernés ou des substances polluantes résiduelles dans les déchets est également complexe puisqu'elle nécessite de connaitre les concentrations dans les diverses applications ainsi que les voies de dégradation de ces substances lors de l'utilisation du produit les contenant ou du traitement des déchets. Une analyse prospective visant de nouvelles substances peu ou pas documentées, mais susceptibles de se retrouver dans les déchets a également été réalisée, à travers des entretiens auprès de différents acteurs et experts ciblés. Par ailleurs, un croisement de listes de polluants émergents établies par différents groupes d'experts et pour différentes matrices a été réalisé et une liste de polluants émergents potentiels par type de déchet a été établie.