

Coûts de gestion des déchets d'emballages ménagers et papiers graphiques en Outre-mer
Présentation
Ce document présente une actualisation de l’évaluation des surcoûts de gestion du service public de gestion des déchets d’emballages ménagers et papiers graphiques sur les territoires d’outre-mer par rapport à la métropole. Les territoires d’outre-mer faisant l’objet de cette évaluation sont les suivants : Martinique, Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Guyane, La Réunion et Mayotte.
L’étude détaille les méthodes qui ont permis d’estimer le surcoût propre à chaque territoire par étape de gestion (pré-collecte, collecte, transport, tri, et refus de tri). Cette évaluation permet ainsi de déterminer les coefficients de majoration applicables aux soutiens que les éco-organismes de la filière emballages ménagers et papiers graphiques versent aux collectivités d’outre-mer pour financer leur service de gestion des déchets.
Caractéristiques
- Date de mise en ligne
- 21/11/2023
- Type de document
- Etude/Recherche
- Nb. de pages
- 28 P
Ce document présente une actualisation de l’évaluation des surcoûts de gestion du service public de gestion des déchets d’emballages ménagers et papiers graphiques sur les territoires d’outre-mer par rapport à la métropole. Les territoires d’outre-mer faisant l’objet de cette évaluation sont les suivants : Martinique, Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Guyane, La Réunion et Mayotte.
L’étude détaille les méthodes qui ont permis d’estimer le surcoût propre à chaque territoire par étape de gestion (pré-collecte, collecte, transport, tri, et refus de tri). Cette évaluation permet ainsi de déterminer les coefficients de majoration applicables aux soutiens que les éco-organismes de la filière emballages ménagers et papiers graphiques versent aux collectivités d’outre-mer pour financer leur service de gestion des déchets.
- Auteurs
-
ELCIMAÏ Environnement
BANGUILLOT Julie
CHAUMOND Nicolas
ADEME
TOUCHEE Roland
VAN DE VOORDE Juliette
PASQUIER Sylvain
- Public(s)
-
Collectivités territoriales
Secteur public
- Type de document
-
Etude/Recherche
- Thématique
-
Economie circulaire et Déchets
- Collection
-
Expertises
- Date d'édition
-
08/2023
- Date de mise en ligne
-
21/11/2023
- Nb. de pages
-
28 P
- Format
-
pdf/A4
- Langue
-
Français
- Périmètre de publication
-
Régional