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Coûts de gestion des déchets d'emballages ménagers et papiers graphiques en Outre-mer
Neuf
Ce document présente une actualisation de l'évaluation des surcoûts de gestion du service public de gestion des déchets d'emballages ménagers et papiers graphiques sur les territoires d'outre-mer par rapport à la métropole. Les territoires d'outre-mer faisant l'objet de cette évaluation sont les suivants : Martinique, Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Guyane, La[…]
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Fiche technique
| Auteurs | BANGUILLOT Julie, CHAUMOND Nicolas, TOUCHEE Roland, VAN DE VOORDE Juliette, PASQUIER Sylvain, ELCIMAÏ Environnement, ADEME |
| Public(s) | Collectivités territoriales |
| Administration publique | |
| Thématique | Economie circulaire et Déchets |
| Collection | Expertises |
| Date d'édition | 2023/08 |
| Nb. de pages | 28 P |
| Format | pdf/A4 |
| Langue | FR |
| Périmètre de publication | Régional |
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Ce document présente une actualisation de l'évaluation des surcoûts de gestion du service public de gestion des déchets d'emballages ménagers et papiers graphiques sur les territoires d'outre-mer par rapport à la métropole. Les territoires d'outre-mer faisant l'objet de cette évaluation sont les suivants : Martinique, Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Guyane, La Réunion et Mayotte.
L'étude détaille les méthodes qui ont permis d'estimer le surcoût propre à chaque territoire par étape de gestion (pré-collecte, collecte, transport, tri, et refus de tri). Cette évaluation permet ainsi de déterminer les coefficients de majoration applicables aux soutiens que les éco-organismes de la filière emballages ménagers et papiers graphiques versent aux collectivités d'outre-mer pour financer leur service de gestion des déchets.