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Bilan européen des filières REP pour les pneumatiques
Neuf
Cette étude met en évidence les différents mécanismes choisis par différentes filières à Responsabilité élargie des Producteurs (REP) des pneumatiques en Europe. Après une étude simplifiée des dispositifs REP existants en Europe, 5 pays ont été retenus pour une analyse approfondie : la Belgique, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas et le[…]
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Fiche technique
| Auteurs | GRAF Venice, PERENNES Sarah, ROUQUETTE Louise, GRANDIN Thomas, In Extenso Innovation Croissance, ADEME |
| Public(s) | Bureaux d'études |
| Entreprises et fédérations professionnelles | |
| Thématique | Economie circulaire et Déchets |
| Société et politiques publiques | |
| Collection | Expertises |
| Date d'édition | 2023/01 |
| Nb. de pages | 126 P ; 21 P ; 3 P |
| Format | pdf/A4 |
| Langue | FR |
| Périmètre de publication | National |
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Cette étude met en évidence les différents mécanismes choisis par différentes filières à Responsabilité élargie des Producteurs (REP) des pneumatiques en Europe. Après une étude simplifiée des dispositifs REP existants en Europe, 5 pays ont été retenus pour une analyse approfondie : la Belgique, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas et le Portugal. Les facteurs de contexte propres à chaque pays ont été soulignés. L'ensemble des aspects pertinents concernant ces filières a été analysé : historique et contexte de mise en oeuvre, champ de réglementation concernant la REP et la gestion des pneumatiques usagés, catégories de pneumatiques couvertes par la REP, chiffres clés, gouvernance et gestion de l'éco-organisme, relation de l'éco-organisme avec les parties prenantes et sélection des opérateurs, relations des parties prenantes entre elles, rôle des autorités publiques, contrôles et sanctions, barème des éco-contributions, autres actions de l'éco-organisme. Cette étude vise à informer et inspirer les pouvoirs publics et les acteurs de la filière française des pneumatiques usagés dans le cadre de la modification de la REP pneumatique en France. Différents livrables sont à votre disposition :
- Le rapport de l'étude,
- Le fichier Excel qui détaille le résultat complet de l'analyse simplifiée,
- Une synthèse.
Ces documents sont aussi disponible en anglais.
