Référentiel national des coûts du service public de prévention et gestion des déchets

Référentiel national des coûts du service public de prévention et gestion des déchets

Synthèse - Edition 2019

Présentation

Le référentiel, outil d'aide à la décision pour l'ensemble des acteurs locaux et nationaux, permet d'acquérir une meilleure connaissance des coûts du service public de prévention et de gestion des déchets. Il répond également à la demande :

  • des collectivités qui souhaitent pouvoir se positionner, au regard de références soit nationales, soit plus spécifiques, par rapport à leur organisation de prévention et de gestion des déchets. Le référentiel leur confère une base de réflexion solide pour analyser et évaluer leur service public, dans l'objectif de l'optimiser;
  • des pouvoirs publics désireux de mieux appréhender la structuration et l'évolution des coûts pris en charge par la collectivité.

Les données de ce référentiel sont également présentées en 5 typologie d'habitat : habitat rural, mixte à dominante rurale, mixte à dominante urbaine, urbain et urbain dense.

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Caractéristiques

Référence Ademe
010984
Date de mise en ligne
18/04/2025
Type de document
Synthèse d'expertise
Nb. de pages
28 P
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Présentation

Le référentiel, outil d'aide à la décision pour l'ensemble des acteurs locaux et nationaux, permet d'acquérir une meilleure connaissance des coûts du service public de prévention et de gestion des déchets. Il répond également à la demande :

  • des collectivités qui souhaitent pouvoir se positionner, au regard de références soit nationales, soit plus spécifiques, par rapport à leur organisation de prévention et de gestion des déchets. Le référentiel leur confère une base de réflexion solide pour analyser et évaluer leur service public, dans l'objectif de l'optimiser;
  • des pouvoirs publics désireux de mieux appréhender la structuration et l'évolution des coûts pris en charge par la collectivité.

Les données de ce référentiel sont également présentées en 5 typologie d'habitat : habitat rural, mixte à dominante rurale, mixte à dominante urbaine, urbain et urbain dense.

Liste des documents

Synthese referentiel couts service public dechets 2019 010984

PDF - 7.26MB

Caractéristiques
Référence Ademe
010984
Auteurs
ADEME
Public(s)
Collectivités territoriales
EAN format impression
9791029714450
EAN format numérique
9791029714467
Type de document
Synthèse d'expertise
Thématique
Société et politiques publiques
Economie circulaire et Déchets
Collection
Faits et Chiffres
Date d'édition
01/2019
Date de mise en ligne
18/04/2025
Nb. de pages
28 P
Format
Imprimé/A4
pdf/A4
Langue
Français
Périmètre de publication
National

Référentiel national des coûts du service public de prévention et gestion des déchets

Épuisé
Gratuit
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Référentiel national des coûts du service public de prévention et gestion des déchets

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