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Etude de préfiguration de la filière Bateau Hors d'Usage (BHU) dans les Département Français d'Amérique (DFA)

Neuf

Le secteur économique de la plaisance et de la pêche est important dans les Départements Français d’Amérique (DFA) que sont Martinique-Guadeloupe-Guyane. Sur ces territoires, soumis à des aléas naturels fréquents, de nombreux bateaux en fin de vie deviennent des épaves engendrant des risques environnementaux importants sur des milieux sensibles (mangroves,[…]  Plus de détails

Déclinaisons
  • Format électronique

Fiche technique

Auteurs ELCIMAÏ Environnement, ODYSSEE Développement, Nautique Conseil Développement, CARAIBES Environnement
Public(s) Collectivités territoriales
Administration publique
Thématique Déchets/Economie circulaire
Collection Expertises
Éditeur(s) ADEME
Date d'édition 2022
Nb. de pages 126
Format pdf/A4
Langue FR
Périmètre de publication Régional

En savoir plus

Le secteur économique de la plaisance et de la pêche est important dans les Départements Français d’Amérique (DFA) que sont Martinique-Guadeloupe-Guyane. Sur ces territoires, soumis à des aléas naturels fréquents, de nombreux bateaux en fin de vie deviennent des épaves engendrant des risques environnementaux importants sur des milieux sensibles (mangroves, herbiers littoraux, récif coraliens). En parallèle du déploiement de la REP BHU (Responsabilité Elargie des Producteurs concernant les Bateaux Hors d'Usage), l’objectif de l’étude est d’obtenir des informations opérationnelles quant à la mise en ½uvre d’une filière, aussi bien pour les bateaux relevant de la REP (bateaux de plaisance en fin de vie, apportés par leur propriétaire), que pour les bateaux n’en relevant pas (bateaux de pêche, bateaux abandonnés sans propriétaire identifié et épaves).
L'étude présente un plan d'actions établi à partir d’entretiens, d’analyse de bibliographie existante, du suivi de plusieurs enlèvements d’épaves permettant un état des lieux de la gestion actuelle.
Vous y trouverez également le cadre réglementaire, la cartographie des acteurs et quelques données sur le gisement de BHU.