Etude préalable à l'instauration d'une tarification incitative et du tri à la source des biodéchets
Cahier des charges - Guide à la rédaction
Présentation
L'ADEME souhaite contribuer, avec ses partenaires institutionnels et techniques, à promouvoir la diffusion des bonnes pratiques sur les thématiques énergie et environnement. Pour cela, son dispositif de soutien aux études d'aide à la décision (, diagnostics, étude de projets) est ouvert aux entreprises, aux collectivités et plus généralement à tous les bénéficiaires intervenant tant dans le champ concurrentiel que non concurrentiel, à l'exclusion des particuliers. Dans le cadre de son dispositif d'aide à la réalisation, l'ADEME soutient financièrement les études avec un objectif de qualité et d'efficacité pour le bénéficiaire.
Caractéristiques
- Date de mise en ligne
- 26/05/2021
- Type de document
- Guide
- Nb. de pages
- 23 P
L'ADEME souhaite contribuer, avec ses partenaires institutionnels et techniques, à promouvoir la diffusion des bonnes pratiques sur les thématiques énergie et environnement. Pour cela, son dispositif de soutien aux études d'aide à la décision (, diagnostics, étude de projets) est ouvert aux entreprises, aux collectivités et plus généralement à tous les bénéficiaires intervenant tant dans le champ concurrentiel que non concurrentiel, à l'exclusion des particuliers. Dans le cadre de son dispositif d'aide à la réalisation, l'ADEME soutient financièrement les études avec un objectif de qualité et d'efficacité pour le bénéficiaire.
- Auteurs
-
ADEME
- Public(s)
-
Collectivités territoriales
- Type de document
-
Guide
- Thématique
-
Société et politiques publiques
Economie circulaire et Déchets
- Collection
-
Expertises
- Date d'édition
-
05/2021
- Date de mise en ligne
-
26/05/2021
- Nb. de pages
-
23 P
- Langue
-
Français
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