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Bilan européen des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les lubrifiants

Neuf

Cette étude met en évidence les différents mécanismes choisis par différentes filières à Responsabilité élargie des Producteurs (REP) des lubrifiants en Europe pour :

  • augmenter le taux de collecte,
  • favoriser la régénération et maîtriser la qualité des huiles usagées,
  • favoriser la prévention et l’éco-conception,
  • maîtriser les coûts.

Après l’étude de 8 dispositifs de REP en[…]  Plus de détails

Déclinaisons

Fiche technique

Auteurs LE BIHAN Mathilde, DULBECCO José Rafael, MARTIN Sarah, MICHEL Frédéric, RDC ENVIRONMENT, ADEME
Public(s) Secteur public
Entreprises et fédérations professionnelles
Thématique Déchets/Economie circulaire
Collection Expertises
Date d'édition 2021/03
Type de document Étude
Nb. de pages 197 P 35 P
Format pdf/A4
Langue FR

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Cette étude met en évidence les différents mécanismes choisis par différentes filières à Responsabilité élargie des Producteurs (REP) des lubrifiants en Europe pour :

  • augmenter le taux de collecte,
  • favoriser la régénération et maîtriser la qualité des huiles usagées,
  • favoriser la prévention et l’éco-conception,
  • maîtriser les coûts.

Après l’étude de 8 dispositifs de REP en Europe, 5 pays ont été retenus pour une analyse approfondie : la Belgique, l’Espagne, la Grèce, l’Italie et le Portugal. Les facteurs de contexte propres à chaque pays ont été soulignés. L’ensemble des aspects pertinents concernant ces filières a été analysé : historique et contexte de mise en oeuvre, champ de réglementation concernant la REP et la gestion des huiles usagées, lubrifiants couverts par la REP, chiffres clés, gouvernance et gestion de l’éco-organisme, relation de l’éco-organisme avec les parties prenantes et sélection des opérateurs, relations des parties prenantes entre elles, rôle des autorités publiques, contrôles et sanctions, barème des éco-contributions, et barèmes de soutiens, éco-conception de soutien aval, autres actions de l’éco-organisme.

Cette étude vise à informer et inspirer les pouvoirs publics et les acteurs de la filière française des huiles usagées dans le cadre de la construction de la REP lubrifiants en France.

Vous pouvez également consulter les documents en version anglaise.

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