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Bilan européen des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les lubrifiants
Neuf
Cette étude met en évidence les différents mécanismes choisis par différentes filières à Responsabilité élargie des Producteurs (REP) des lubrifiants en Europe pour :
- augmenter le taux de collecte,
- favoriser la régénération et maîtriser la qualité des huiles usagées,
- favoriser la prévention et l'éco-conception,
- maîtriser les coûts.
Après l'étude de 8 dispositifs de REP en[…]
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Fiche technique
| Auteurs | LE BIHAN Mathilde, DULBECCO José Rafael, MARTIN Sarah, MICHEL Frédéric, RDC ENVIRONMENT, ADEME |
| Public(s) | Entreprises et fédérations professionnelles |
| Administration publique | |
| Thématique | Déchets/Economie circulaire |
| Collection | Expertises |
| Date d'édition | 2021/03 |
| Nb. de pages | 197 P + 35 P |
| Format | pdf/A4 |
| Langue | FR |
| Périmètre de publication | National |
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Cette étude met en évidence les différents mécanismes choisis par différentes filières à Responsabilité élargie des Producteurs (REP) des lubrifiants en Europe pour :
- augmenter le taux de collecte,
- favoriser la régénération et maîtriser la qualité des huiles usagées,
- favoriser la prévention et l'éco-conception,
- maîtriser les coûts.
Après l'étude de 8 dispositifs de REP en Europe, 5 pays ont été retenus pour une analyse approfondie : la Belgique, l'Espagne, la Grèce, l'Italie et le Portugal. Les facteurs de contexte propres à chaque pays ont été soulignés. L'ensemble des aspects pertinents concernant ces filières a été analysé : historique et contexte de mise en oeuvre, champ de réglementation concernant la REP et la gestion des huiles usagées, lubrifiants couverts par la REP, chiffres clés, gouvernance et gestion de l'éco-organisme, relation de l'éco-organisme avec les parties prenantes et sélection des opérateurs, relations des parties prenantes entre elles, rôle des autorités publiques, contrôles et sanctions, barème des éco-contributions, et barèmes de soutiens, éco-conception de soutien aval, autres actions de l'éco-organisme. Cette étude vise à informer et inspirer les pouvoirs publics et les acteurs de la filière française des huiles usagées dans le cadre de la construction de la REP lubrifiants en France. Vous pouvez également consulter les documents en version anglaise.
