Mis en ligne le : 28/08/2025
Guide d'aide à l'élaboration et la mise en oeuvre des ZFE-m
Présentation
La pollution atmosphérique est une cause majeure de décès et de maladies chroniques, et constitue, à elle seule, le plus grand risque sanitaire lié à l'environnement en Europe. Pour lutter contre la pollution de l'air, la Loi d'Orientation des Mobilités a créé les Zones à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) permettant aux collectivités de limiter la circulation des véhicules les plus polluants sur leur territoire.
Le guide proposé par l'ADEME accompagne les collectivités à toutes les étapes de préfiguration et de mise en oeuvre de la ZFE-m, et dans la conception du dispositif d'information, de concertation et de communication local.
Objectif : aider les collectivités à mettre en oeuvre une politique ambitieuse en matière de qualité de l'air, et faire de la ZFE-m une opportunité pour accompagner la transition des mobilités sur leur territoire, réduire les inégalités et renforcer la cohésion sociale.
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Présentation
La pollution atmosphérique est une cause majeure de décès et de maladies chroniques, et constitue, à elle seule, le plus grand risque sanitaire lié à l'environnement en Europe. Pour lutter contre la pollution de l'air, la Loi d'Orientation des Mobilités a créé les Zones à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) permettant aux collectivités de limiter la circulation des véhicules les plus polluants sur leur territoire.
Le guide proposé par l'ADEME accompagne les collectivités à toutes les étapes de préfiguration et de mise en oeuvre de la ZFE-m, et dans la conception du dispositif d'information, de concertation et de communication local.
Objectif : aider les collectivités à mettre en oeuvre une politique ambitieuse en matière de qualité de l'air, et faire de la ZFE-m une opportunité pour accompagner la transition des mobilités sur leur territoire, réduire les inégalités et renforcer la cohésion sociale.
Caractéristiques
- Auteurs
- WISNER Vincent PIANU Barbara ADEME ALGOE
- Public(s)
- Collectivités territoriales
- Type de document
- Air
- Thématique
- Air
- Collection
- Economie circulaire et Déchets
- Date d'édition
- 09/2022
- Date de mise en ligne
- 12/09/2022
- Nb. de pages
- 119 P
- Langue
- Français
Guide d'aide à l'élaboration et la mise en oeuvre des ZFE-m
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