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Sites et sols pollués à responsable défaillant : l'intervention de l'ADEME en pratique

010007

Neuf

L'intervention sur sites et sols pollués à responsable défaillant implique une complexité et une responsabilité spécifique nécessitant une maîtrise optimale des procédures ainsi qu'une attention toute particulière aux règles de sécurité.
C'est pourquoi l'ADEME a souhaité engager, dès 2003, une importante démarche qualité.
Visant à définir le cadre opérationnel de sa mission,[…]  Plus de détails

Déclinaisons

Fiche technique

Auteurs ADEME
Public(s) Bureaux d'études
Entreprises et fédérations professionnelles
Collectivités territoriales
Administration publique
Thématique Sols pollués
Collection Expertises
Éditeur(s) ADEME
Date d'édition 2018/11
Référence Ademe 010007
EAN format impression 9791029705298
EAN format numérique 9791029705304
Nb. de pages 6 P
Format pdf/A4
Imprimé/A4
Langue FR

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L'intervention sur sites et sols pollués à responsable défaillant implique une complexité et une responsabilité spécifique nécessitant une maîtrise optimale des procédures ainsi qu'une attention toute particulière aux règles de sécurité.
C'est pourquoi l'ADEME a souhaité engager, dès 2003, une importante démarche qualité.
Visant à définir le cadre opérationnel de sa mission, cette démarche a notamment pour objectifs d'améliorer et d'harmoniser les procédures d'intervention, de clarifier les fonctions respectives de chaque intervenant et d'optimiser les échanges avec l'ensemble de ses interlocuteurs et partenaires.
Ce document s'inscrit dans cette démarche. Il vise à véhiculer les clés essentielles de compréhension et les bonnes pratiques en vue de favoriser les meilleures conditions d'interventions.