Lignes directrices pour le développement d'un guide sectoriel bilan d'émission de gaz à effet de serre

Dans le cadre d'un travail collaboratif avec les membres du Groupe de travail « GT BEGES » que l'ADEME anime et coordonne, l'Agence a produit un référentiel regroupant les Lignes Directrices pour le développement des guides sectoriels pour la réalisation de Bilans d'émissions de gaz à effet de serre.

Ce document a fait l'objet d'une expérimentation par plusieurs consortiums sectoriels afin d'intégrer leurs commentaires en vue de produire un référentiel opérationnel adapté aux besoins des porteurs de guide.

Ce référentiel décrit les exigences minimales auxquelles doit répondre un guide sectoriel selon l'ADEME. Il regroupe également des recommandations et conseils quant au contenu d'un guide sectoriel en vue de permettre aux porteurs de guide de développer des documents de qualité.